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Search results for redevances

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021

    Cette couche de polygones recense les périmètres de la redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole. La …

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  2. data.gouv.fr

    Concessions redevances perçues

    Ville de ParisUpdated 18 May 2015

    … redevance fixe, redevance variable, frais de contrôle, loyers connexes, pénalités. Quand les recettes titrées sont soumises à la …

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  3. data.gouv.fr

    RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les communes, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  4. data.gouv.fr

    RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les EPCI, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  5. data.gouv.fr

    RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les départements, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  6. data.gouv.fr

    Algorithmes de la Ville de Paris

    Ville de ParisUpdated 18 Jan 2024

    … Ces dispositions visent à introduire une plus grande transparence et une plus grande redevabilité de l'administration dans …

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  7. data.gouv.fr

    Algorithmes de la Ville de Paris - copie

    Ville de ParisUpdated 10 Jan 2022

    … Ces dispositions visent à introduire une plus grande transparence et une plus grande redevabilité de l'administration dans …

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  8. data.gouv.fr

    Stationnement sur voie publique - zones tarifaires

    Ville de ParisUpdated 24 Oct 2022

    … véhicule en surface en s’acquittant d’une redevance de stationnement. Il existe différents tarifs : résident, visiteur, poids …

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  9. data.gouv.fr

    Référentiel des gares de voyageurs en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 2 Oct 2023

    … La redevance est fixée, par région, pour l’ensemble des gares de cette catégorie.

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  10. data.gouv.fr

    Déchetteries sur le périmètre de m2A

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 9 Aug 2023

    … Elles sont réservées aux seuls habitants du Sivom de la région mulhousienne, sous peine de redevance. ** **Attention,** un …

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  11. data.gouv.fr

    Localisation des zones de stationnement payant sur le littoral

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … La redevance de stationnement sera effective du 1er mai au 31 octobre, de 9 heures à 19 heures …

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  12. data.gouv.fr

    Logements abordables à Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 11 Nov 2026

    … acquéreurs sont propriétaires des murs et paient une redevance mensuelle pour le terrain * Bail pouvant aller jusqu'à …

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  13. data.gouv.fr

    Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … de succession dont un usager peut être personnellement redevable suite au décès d'un proche. Ce module de …

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  14. data.gouv.fr

    Synthèse hydrogéologique départementale de la Haute-Garonne

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 May 2024

    … Négligées parfois en Haute-Garonne au profit des eaux de surface les eaux souterraines redeviennent un sujet central …

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  15. data.gouv.fr

    Etablissements pour personnes âgées

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 Jul 2024

    … de soins ou service socio-éducatif, moyennant une redevance. EHPAD Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. Ce …

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