Search results for prive
Filtersdata.gouv.fr · JSON
591 datasets for “prive”
- data.gouv.fr
Périmètres de transport scolaire : collèges privés en Loire-Atlantique
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019
Périmètres de transport scolaire pour les collèges privés de Loire-Atlantique.
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les établissements universitaires et établissements d'enseignement général supérieur privé
IAU-ÎdFUpdated 14 Sept 2015
Les établissements universitaires et établissements d'enseignement général supérieur privé. (Source : Ministère de l'éducation nationale, Base centrale …
- HTML
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Les établissements universitaires et établissements d'enseignement général supérieur privé
Région Île-de-FranceUpdated 29 Sept 2015
Les établissements universitaires et établissements d'enseignement général supérieur privé. (Source : Ministère de l'éducation nationale, Base centrale …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Concours de recrutement de personnels enseignants du 2nd degré privé
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Statistiques des concours d'accès aux postes d'enseignement du second degré privé Champ : France métropolitaine + DOM + COM …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Concours de recrutement de personnels enseignants du 1er degré privé
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026
Statistiques des concours d'accès aux postes d'enseignement du premier degré privé. Champ : France métropolitaine + DOM + COM …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Annuaire des prestataires privés de collecte des déchets
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Jul 2025
Annuaire des prestataires privés de collecte des déchets en date de juillet 2025 desservant tout ou partie du …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Offre de formations dans les lycées publics et privés d'Occitanie
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 12 May 2026
Ce jeu de données liste les diplômes préparés dans les lycées publics et privés d'Occitanie et propose …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Localisation et caractéristiques des écoles primaires publiques et privées de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 20 Dec 2017
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires) publiques et privées de Mulhouse avec leur localisation, leurs coordonnées, si elles sont …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026
Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Oct 2016
Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (privé ou public) [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le type de parc logement (privé ou public), à l …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public) du logement, à …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [IRIS]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Etablissements employeurs privés depuis 2006
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Oct 2022
Dénombrement des établissements privés employeurs au sens de l'ACOSS au 31/12 de chaque année, par commune …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
AL - Répartition des allocataires selon le type de parc (parc privé ou public) [QPV]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 15 Jun 2026
Bénéficiaires au titre de décembre des aides au logement (AL) selon le type de parc (privé ou public …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Ecoles - Seilh
Toulouse métropoleUpdated 14 Feb 2013
Liste et cordonnées des écoles publiques et privées de la commune de Seilh.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Effectifs salariés privés depuis 2006 par commune
Région des Pays de la LoireUpdated 10 Oct 2022
Dénombrement des effectifs salariés dans établissements privés employeurs au sens de l'ACOSS au 31/12 de chaque …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Occupation du sol des unités foncières privées des Zones d'Activités économiques (ZAe) terminées ou en étude de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Aug 2025
Cette couche de polygones identifie la surface occupée de chaque unité foncière des ZAe terminée ou en cours …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Localisation des lycées publics et privés sous contrat (lycées, EREA, ERPD) Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2022
Lycées publics EPLE, EREA, ERPD + cité mixte départementale + cité mixte régionale financés Région Île-de-France Lycées privés …
- CSV
- JSON
- ZIP