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23 datasets for “occupational codes”

  1. data.gouv.fr

    Mode d'Occupation du Sol (MOS) de Rennes Métropole 2011-2021

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Apr 2021

    … code_insee : (varchar) Code INSEE de la commune nom_commune : (varchar) Nom de la commune code4_2011 : (int4 …

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  2. data.gouv.fr

    Nomenclature OCS

    Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018

    Nomenclature OCS * * * L’occupation du sol repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 39 postes …

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  3. data.gouv.fr

    Indicateurs communaux : population, densité, climat et occupation des sols (France métropolitaine)

    Choisir sa villeUpdated 23 Oct 2026

    … contours/superficie et Code Officiel Géographique 2025, appartenance urbaine 2026, normales climatiques 2015-2025, occupation des sols 2018 …

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  4. data.gouv.fr

    Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclature pour les milieux naturels et agricoles

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … les espaces naturels et agricoles, identifiés par les codes « cod19niv2_n » et « cod09niv2_n » Les fichiers de données …

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  5. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021

    Mode d'occupation du sol en Ile de France en 2017 en 11 postes de légende au pas …

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  6. data.gouv.fr

    RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les départements, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  7. data.gouv.fr

    RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les communes, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  8. data.gouv.fr

    RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025

    Ce jeu de données présente, pour les EPCI, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …

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  9. data.gouv.fr

    Liste des codes des compétences transférables en santé et sécurité au travail

    Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025

    … La Caisse des dépôts identifie les codes pour les formations en santé et sécurité au travail. Cette liste …

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  10. data.gouv.fr

    RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 9 Oct 2024

    … Les données disponibles sont les contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le …

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  11. data.gouv.fr

    Couche des surfaces urbanisées (tache urbaine) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 May 2024

    … la commune insee : Code INSEE de la commune epci : Nom de l’EPCI typotu : Code lié à l …

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  12. data.gouv.fr

    Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024

    … POS Le Plan d'Occupation des Sols (POS) est un document d'urbanisme qui a été remplacé par …

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  13. data.gouv.fr

    Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020

    Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient. Ce jeu …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des Formacodes santé et sécurité au travail

    Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025

    … La Caisse des dépôts identifie les codes pour les formations en santé et sécurité au travail. ![](data:image …

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  15. data.gouv.fr

    Concessions redevances perçues

    Ville de ParisUpdated 18 May 2015

    … Les données nominatives de particuliers ont été occultées **Code référence du tiers** | Numéro de tiers stable référencé par …

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  16. data.gouv.fr

    Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026

    … L'open data fourni des données sur différents niveaux d'agrégations (code diplôme x type diplôme x établissement …

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  17. data.gouv.fr

    Indicateurs de suivi de l’épidémie de COVID-19 en France

    Région BretagneUpdated 12 Aug 2020

    … taux d’occupation compris entre 0 et 30% ; * Orange : taux d’occupation compris entre 30 et 60% ; * Rouge …

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  18. data.gouv.fr

    Belib' - Points de recharge pour véhicules électriques - Disponibilité temps réel

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Occupé (en charge) | Occupé. Il y a une session de charge actuellement sur l’EVSE*. En cours de …

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  19. data.gouv.fr

    Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Un accès cartographique est proposé ici, basé sur la colonne _code pays._ Les dossiers d'archives du service …

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  20. data.gouv.fr

    Examen civique : taux de bonnes réponses par notion, d'après les entraînements sur Gaulo (2026)

    Gaulo (Jumo Labs)Updated 27 Oct 2026

    … Les notions d'histoire et de géographie occupent la moitié basse du classement. ### **Méthode** * Gaulo compte une seule …

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