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23 datasets for “occupation code”
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Mode d'Occupation du Sol (MOS) de Rennes Métropole 2011-2021
Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Apr 2021
… code_insee : (varchar) Code INSEE de la commune nom_commune : (varchar) Nom de la commune code4_2011 : (int4 …
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Nomenclature OCS
Nantes MétropoleUpdated 31 May 2018
Nomenclature OCS * * * L’occupation du sol repose sur une nomenclature standard hiérarchisée à 3 niveaux et 39 postes …
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Indicateurs communaux : population, densité, climat et occupation des sols (France métropolitaine)
Choisir sa villeUpdated 23 Oct 2026
… contours/superficie et Code Officiel Géographique 2025, appartenance urbaine 2026, normales climatiques 2015-2025, occupation des sols 2018 …
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Base de données des Emprises Militaires - Grand Est - Niveau 2 de nomenclature pour les milieux naturels et agricoles
DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024
… les espaces naturels et agricoles, identifiés par les codes « cod19niv2_n » et « cod09niv2_n » Les fichiers de données …
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Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017
Région Île-de-FranceUpdated 9 Apr 2021
Mode d'occupation du sol en Ile de France en 2017 en 11 postes de légende au pas …
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RODP Départemental (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les départements, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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RODP Communal (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les communes, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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RODP EPCI (Réseau de Transport NaTran)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 23 Oct 2025
Ce jeu de données présente, pour les EPCI, les informations relatives aux redevances d’occupation du domaine public …
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Liste des codes des compétences transférables en santé et sécurité au travail
Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025
… La Caisse des dépôts identifie les codes pour les formations en santé et sécurité au travail. Cette liste …
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RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique
Plateforme Open Data ZABALUpdated 9 Oct 2024
… Les données disponibles sont les contours des îlots « anonymisés » du RPG et leur occupation culturale représentée par le …
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Couche des surfaces urbanisées (tache urbaine) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 May 2024
… la commune insee : Code INSEE de la commune epci : Nom de l’EPCI typotu : Code lié à l …
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Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale
Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024
… POS Le Plan d'Occupation des Sols (POS) est un document d'urbanisme qui a été remplacé par …
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
Localisation des autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces de la Ville de Lorient. Ce jeu …
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Liste des Formacodes santé et sécurité au travail
Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025
… La Caisse des dépôts identifie les codes pour les formations en santé et sécurité au travail.  | Occupé. Il y a une session de charge actuellement sur l’EVSE*. En cours de …
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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Un accès cartographique est proposé ici, basé sur la colonne _code pays._ Les dossiers d'archives du service …
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Examen civique : taux de bonnes réponses par notion, d'après les entraînements sur Gaulo (2026)
Gaulo (Jumo Labs)Updated 27 Oct 2026
… Les notions d'histoire et de géographie occupent la moitié basse du classement. ### **Méthode** * Gaulo compte une seule …
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