Search results for objections
Filtersdata.gouv.fr · JSON
Portal
450 datasets for “objections”
- data.gouv.fr
Capytale : objectifs Matomo
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 7 Oct 2026
Capytale : objectifs Matomo
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Projets annuels de performances (PAP) 2023 - Objectifs et indicateurs de performance
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2022
Projets annuels de performances (PAP) 2023 - Objectifs et indicateurs de performance
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Territorialisation des objectifs logement en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 8 Feb 2016
Territorialisation des objectifs logements en Île-de-France. Le « bassin de territorialisation » est un territoire à l'échelle …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
… libre, la carte mentionnée à l’article 1er est assortie de la recommandation et de l’objectif suivants.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
SCoT - Annotations figurant sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette donnée est à utiliser avec …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
SCoT - Contour du Pays de Rennes utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette donnée est à utiliser avec …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
SCoT - Masque utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette donnée est à utiliser avec …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
SCoT - Armature urbaine du Pays de Rennes utilisée sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette donnée est à utiliser avec …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Résultats des indicateurs de la Convention d'Objectifs et de Gestion - Etat / Urssaf Caisse Nationale (2018-2020)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Dec 2021
Une convention d’objectifs et de gestion, signée avec les ministères de Tutelle, détermine les objectifs pluriannuels du …
- CSV
- JSON
- XLSX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Secteurs d'objectif de préservation des têtes de bassin versant
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025
… Un objectif général de non-dégradation, impliquant de ne pas exercer de nouvelles pressions sur les têtes de …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
[Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025
… Cette table rassemble les objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU sur …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
SCoT - Les infrastructures dédiées aux déplacements utilisées sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
… la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette donnée est à utiliser avec …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les objectifs européens en éducation et en formation
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026
Ce jeu de données contient des indicateurs relatifs à plusieurs objectifs européens en matière d'éducation et de …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Chantiers (ORION)- Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
Localisation et informations des principaux chantiers de voirie accordés (en cours ou a venir) à Toulouse Métropole.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Interventions sur les voies publiques
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
Localisation et informations (arrêtés) des principales interventions sur la voirie accordés (en cours ou a venir) à Toulouse …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
SCoT - Cours d'eau utilisés sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectif du SCoT du Pays de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019
Cette couche de lignes représente les cours d'eau présents sur le territoire du Pays de Rennes. Conformément …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Objectif de franchissabilité des marais par l'anguille du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2025
Objectif d’accessibilité des marais par l’Anguille du SAGE* Estuaire de la Loire Les taux d’étagement …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Objectifs du taux d'étagement des cours d'eau du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025
… Les objectifs sont issus de l'analyse du taux d'étagement sur la continuité écologique des axes principaux …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Objectifs du taux de fractionnement des cours d'eau du SAGE Estuaire de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Sept 2025
… Les objectifs sont issus de l'analyse du taux de fractionnement sur la continuité longitudinale du cours d …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Aide publique au développement de la France (2018-2020)
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Aug 2022
Cette base de données regroupe l’ensemble des données relatives à l’aide publique au développement de la …
- CSV
- JSON