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57 datasets for “modules”
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Implantation des modules communaux de fitness
Toulouse métropoleUpdated 14 Oct 2022
Localisation des modules fitness en accès libre sur le territoire de la ville de Toulouse.
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Modules sonores passages piétons
Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026
**Modules sonores équipant la signalisation lumineuse tricolore pour les personnes aveugles ou malvoyantes.** Extraction de la Base EVESA …
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AF - Répartition des allocataires selon le niveau de modulation des AF [Département]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le taux d'AF, à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce …
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AF - Répartition des allocataires selon le type d'AF et le niveau de modulation des AF [National]
Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026
Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le type d'AF et le niveau de modulation des AF …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
… et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités Conformément à l’article L.2123-24 …
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Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …
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Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …
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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …
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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …
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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …
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Déchets ménagers - Points d'apport volontaire - Stations Trilib'
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
… Une station Trilib' est composée, en règle générale, de quatre "modules" permettant le tri : * Deux modules d'opercule …
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Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source
ModulyxUpdated 25 Aug 2026
… https\://www\.modulyx.fr/methode Le même relevé en version lisible, ligne à ligne, avec la date et …
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Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
… la phrase ci-dessus est un instantané daté, c'est le fichier — rechargé chaque jour depuis modulyx.fr …
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Catalogue des cours municipaux d'adultes
Ville de ParisUpdated 6 Mar 2016
… Ce jeu de données comprend le département d'enseignement, la formation et le module suivis, le nom de …
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Catalogue des cours municipaux d'adultes
Ville de ParisUpdated 4 Mar 2016
… Ce jeu de données comprend le département d'enseignement, la formation et le module suivis, le nom de …
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La formation aux professions sociales : attractivité
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Dec 2024
… Lors de chaque édition de l’enquête quinquennale, des modules complémentaires enrichissent le questionnaire principal. Pour l’édition …
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Assiduité des élu·e·s régionaux
Région BretagneUpdated 16 Jul 2026
… Ces données sont utilisées dans le calcul d'une éventuelle modulation de l'indemnité, à partir de 30 …
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Carrefours sonores PMR
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des carrefours équipés de module sonore …
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Liste des boîtes aux lettres La Poste - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… BAL), boîtes aux lettres et boîtes aux lettres modulables, présentes sur le territoire Clermontois, incluant pour chaque BAL …
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