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  1. data.gouv.fr

    Implantation des modules communaux de fitness

    Toulouse métropoleUpdated 14 Oct 2022

    Localisation des modules fitness en accès libre sur le territoire de la ville de Toulouse.

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  2. data.gouv.fr

    Modules sonores passages piétons

    Ville de ParisUpdated 1 Nov 2026

    **Modules sonores équipant la signalisation lumineuse tricolore pour les personnes aveugles ou malvoyantes.** Extraction de la Base EVESA …

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  3. data.gouv.fr

    AF - Répartition des allocataires selon le niveau de modulation des AF [Département]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 28 Sept 2026

    Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le taux d'AF, à l'échelle départementale, depuis 2016. Ce …

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  4. data.gouv.fr

    AF - Répartition des allocataires selon le type d'AF et le niveau de modulation des AF [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    Bénéficiaires mensuels des allocations familiales (AF) selon le type d'AF et le niveau de modulation des AF …

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  5. data.gouv.fr

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités Conformément à l’article L.2123-24 …

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  6. data.gouv.fr

    Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    … 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …

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  7. data.gouv.fr

    Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    … 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …

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  8. data.gouv.fr

    Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023

    … 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …

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  9. data.gouv.fr

    Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    … 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …

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  10. data.gouv.fr

    Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023

    … 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …

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  11. data.gouv.fr

    Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023

    … 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un [module web](https://data.iledefrance.fr/pages/publication-des …

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  12. data.gouv.fr

    Déchets ménagers - Points d'apport volontaire - Stations Trilib'

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Une station Trilib' est composée, en règle générale, de quatre "modules" permettant le tri : * Deux modules d'opercule …

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  13. data.gouv.fr

    Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source

    ModulyxUpdated 25 Aug 2026

    … https\://www\.modulyx.fr/methode Le même relevé en version lisible, ligne à ligne, avec la date et …

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  14. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies

    ModulyxUpdated 23 Aug 2026

    … la phrase ci-dessus est un instantané daté, c'est le fichier — rechargé chaque jour depuis modulyx.fr …

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  15. data.gouv.fr

    Catalogue des cours municipaux d'adultes

    Ville de ParisUpdated 6 Mar 2016

    … Ce jeu de données comprend le département d'enseignement, la formation et le module suivis, le nom de …

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  16. data.gouv.fr

    Catalogue des cours municipaux d'adultes

    Ville de ParisUpdated 4 Mar 2016

    … Ce jeu de données comprend le département d'enseignement, la formation et le module suivis, le nom de …

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  17. data.gouv.fr

    La formation aux professions sociales : attractivité

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 20 Dec 2024

    … Lors de chaque édition de l’enquête quinquennale, des modules complémentaires enrichissent le questionnaire principal. Pour l’édition …

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  18. data.gouv.fr

    Assiduité des élu·e·s régionaux

    Région BretagneUpdated 16 Jul 2026

    … Ces données sont utilisées dans le calcul d'une éventuelle modulation de l'indemnité, à partir de 30 …

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  19. data.gouv.fr

    Carrefours sonores PMR

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    ![](https://www.seineouest.fr/app/uploads/2020/03/TRANSPORTS-1.svg)Localisation des carrefours équipés de module sonore …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des boîtes aux lettres La Poste - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … BAL), boîtes aux lettres et boîtes aux lettres modulables, présentes sur le territoire Clermontois, incluant pour chaque BAL …

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