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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Levers de contrôle de conformité des cotes PPRI

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Dec 2022

    Cette couche de points localise les cotes des nouveaux bâtiments situés en zone PPRI. La cote est relevée …

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  2. data.gouv.fr

    Périmètres des levers topos

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Ce jeu de données centralise l'ensemble des périmètres des levers topographiques des territoires couverts par un lever …

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  3. data.gouv.fr

    Contours périmétriques des plans topographiques

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.

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  4. data.gouv.fr

    Canevas topographique

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Ce canevas est utilisé pour tous les travaux de levés topographiques sur le territoire communautaire. Il facilite la …

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  5. data.gouv.fr

    Cartographie des biocénoses marines

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    … Identification à partir des levés bathymétriques multifaiscaux, photo-interprétation, levés de terrain avec GPS, et vectorisation.

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  6. data.gouv.fr

    Emprise et date des linéaires de voies couvertes par un plan topographique sur Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Représentation linéaire des rues objets d'un levé topographique sur Colmar Agglomération avec indication de la date de …

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  7. data.gouv.fr

    Bathymétrie

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Isobathes tous les mètres. Levé bathymétrique multifaisceaux entre Cap d'Ail et Antibes (2007).

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  8. data.gouv.fr

    Plans topographiques des parcs et jardins

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 24 Feb 2019

    … Les informations relatives à la précisions des entités graphiques levées sur le terrain sont indiquées dans ce document …

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  9. data.gouv.fr

    Carte du bruit ferroviaire (LN)

    Toulouse métropoleUpdated 17 Jun 2025

    … Ln (Level night) correspond au bruit moyen au cours de la nuit.

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  10. data.gouv.fr

    Carte du bruit aérien (LN)

    Toulouse métropoleUpdated 18 Mar 2025

    … Ln (Level night) correspond au bruit moyen au cours de la nuit.

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  11. data.gouv.fr

    Carte du bruit routier (LN)

    Toulouse métropoleUpdated 22 Oct 2026

    Carte du bruit routier LN Ln (Level night) désigne le niveau sonore moyen mesuré pendant la nuit (de …

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  12. data.gouv.fr

    Carte du bruit routier (LDEN)

    Toulouse métropoleUpdated 22 Oct 2026

    Carte du bruit routier LDEN Lden (Level day-evening-night) correspond au bruit moyen pondéré au cours des …

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  13. data.gouv.fr

    Carte du bruit aérien (LDEN)

    Toulouse métropoleUpdated 18 Mar 2025

    … Lden (Level day-evening-night) correspond au bruit moyen pondéré au cours des 24h, avec un poids plus …

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  14. data.gouv.fr

    Carte du bruit ferroviaire (LDEN)

    Toulouse métropoleUpdated 31 Mar 2025

    … Lden (Level day-evening-night) correspond au bruit moyen pondéré au cours des 24h, avec un poids plus …

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  15. data.gouv.fr

    Arrêtés de mise en sécurité (anciennement périls) pris par la Ville, imminents ou ordinaires

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 13 Nov 2026

    … est sur la base d'un rapport d'expert que l'ensemble des arrêtés sont pris et levés.

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  16. data.gouv.fr

    GeoZones

    data.gouv.frUpdated 7 Jul 2026

    … true), * level : niveau d'échelle de l'entité (exemple : "fr:arrondissement"), * \_id : identifiant complet utilisé par data.gouv …

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  17. data.gouv.fr

    Données du Répertoire national des élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI) , Départementaux, Régionaux

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 8 Jul 2026

    This dataset presents local elected officials at the municipal, intercommunal (EPCI), departmental, and regional levels (including mayors, municipal …

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  18. data.gouv.fr

    Données du Répertoire National des Élus locaux : Municipaux, Communautaires (EPCI), Départementaux en Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026

    This dataset presents local elected officials at the municipal, intercommunal (EPCI), departmental, and regional levels (including mayors, municipal …

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  19. data.gouv.fr

    Canevas géodésique de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 30 Aug 2016

    … Ce canevas est utilisé pour tous les travaux de levés topographiques sur le territoire. Pour information, un canevas …

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  20. data.gouv.fr

    Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … Ce canevas est utilisé pour tous les travaux de levés topographiques sur le territoire communautaire. Il facilite la …

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