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  1. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …

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  2. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    Le Rapport Social Unique (RSU) est une enquête obligatoire définie par la Direction Générale des Collectivités Locales et …

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  3. data.gouv.fr

    Déliberations Évry-Courcouronnes - Format SCDL

    Ville d'Evry-CourcouronnesUpdated 19 Oct 2026

    Délibérations du Conseil Municipal de la Commune d'Evry-Courcouronnes du 1er janvier 2020 à ce jour - Format …

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  4. data.gouv.fr

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …

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  5. data.gouv.fr

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    … en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques (en cas de dépassement …

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026

    … Une description de chaque instance, ainsi que l'intégralité des ordre du jour et compte-rendus sont disponibles …

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  7. data.gouv.fr

    Les juridictions civiles en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2016

    Sont référencés : - les tribunaux d’instance et de grande instance ; - les conseils de prud’hommes ; - les tribunaux administratifs …

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  8. data.gouv.fr

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Il regroupe trois catégories d’actes, chacune répondant à des procédures et des instances distinctes : #### 1\. Délibérations Les …

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  9. data.gouv.fr

    Réalisations des conseils de quartier depuis 2013

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 13 Nov 2026

    Depuis 2002, les Conseils de quartier constituent une instance consultative et sont force de propositions. Ce jeu de …

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  10. data.gouv.fr

    Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2016

    … Gendarmerie ; - Cour d’appel ; - Tribunal de grande instance ; - Tribunal d’instance ; - Conseil de prud’hommes ; - *Services généraux* - Tribunal …

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  11. data.gouv.fr

    Intersections des voies de circulation

    Christian QuestUpdated 8 Feb 2020

    … cquest/c0a84e6757d15e66e6ae429e91a74a9e Ces données ont été ajoutées à l'instance de géocodage addok disponible sur demo.addok.xyz

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône

    Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

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  13. data.gouv.fr

    Comités de secteur sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …

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  14. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

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  15. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 31 Oct 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

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  16. data.gouv.fr

    Séances du Conseil Supérieur de l'Éducation

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    … Le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre chargé …

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  17. data.gouv.fr

    Plateforme de formation Magistère - Inscrits scolaire sur les plateformes académiques par année

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 18 May 2026

    … une instance Magistère. Elle peut être académique, nationale (gérée par le ministère) ou partenaire (gérée par un opérateur …

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  18. data.gouv.fr

    Comités de secteur et communes de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …

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  19. data.gouv.fr

    Les Sénateurs

    SénatUpdated 25 Mar 2026

    … d’information, aux offices, délégations et à des instances internationales, aux groupes d’études, aux Groupes d’Amitié …

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  20. data.gouv.fr

    Délibérations du Bureau Communautaire - Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 16 Nov 2023

    … Il est actualisé après chaque session de cette instance.

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