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69 datasets for “immeuble”
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2025
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …
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Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020
… haut et très haut débit, en France, par immeuble. Les données publiées correspondent à l'état d'avancement …
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Composteurs en pied d'immeuble - Réinstallations
Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jul 2026
Réinstallations de composteurs en pieds d'immeuble GPSO soutient le compostage collectif en pied d'immeuble dans la …
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Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (archives)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
/!\ La version à jour de ces données est disponible [ici](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/immeubles …
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Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2018
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …
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HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026
**Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
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IPE - Déploiement fibre optique par immeuble
Département de l'HéraultUpdated 6 Oct 2026
Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …
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IPE - Déploiement du très haut débit par immeuble
Département de l'HéraultUpdated 20 Mar 2025
Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025
Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026
**Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …
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Bâtiment
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Inventaire de l'ensemble des éléments bâtis existants agrégés. Les polygones sont agrégés sans distinction de nature. Les …
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Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par direction de recouvrement
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026
Les données présentées représentent l'ensemble des droits de mutation à titre onéreux d'immeubles affectés aux collectivités …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Les secteurs 1 et 2 sont ainsi définis : (1) Immeubles qui présentent une concentration de bâtiments très dégradés …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par collectivité attributaire
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2026
Les données présentées correspondent aux recouvrements enregistrés par direction locale dans la comptabilité auxiliaire de la DGFiP, retraités …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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