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Search results for immeuble

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2025

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …

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  2. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    … haut et très haut débit, en France, par immeuble. Les données publiées correspondent à l'état d'avancement …

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  3. data.gouv.fr

    Composteurs en pied d'immeuble - Réinstallations

    Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jul 2026

    Réinstallations de composteurs en pieds d'immeuble GPSO soutient le compostage collectif en pied d'immeuble dans la …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (archives)

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    /!\ La version à jour de ces données est disponible [ici](https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/immeubles …

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  5. data.gouv.fr

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Localisation des composteurs collectifs (en pied d’immeuble, écoles, bailleurs sociaux, copropriétés, instituts médicalisés) sur le Territoire de …

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  6. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2018

    Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …

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  7. data.gouv.fr

    HISTOIRE - Immeubles_protégés_Monuments_Historiques

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Libellés des …

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  8. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 5 Oct 2026

    **Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …

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  9. data.gouv.fr

    IPE - Déploiement fibre optique par immeuble

    Département de l'HéraultUpdated 6 Oct 2026

    Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …

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  10. data.gouv.fr

    IPE - Déploiement du très haut débit par immeuble

    Département de l'HéraultUpdated 20 Mar 2025

    Ce jeu de indique détaille l'éligibilité à la fibre pour chaque immeuble présent sur territoire héraultais, mis …

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  11. data.gouv.fr

    PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 30 Sept 2025

    Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes …

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  12. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 12 Nov 2026

    **Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques …

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  13. data.gouv.fr

    Bâtiment

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire de l'ensemble des éléments bâtis existants agrégés. Les polygones sont agrégés sans distinction de nature. Les …

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  14. data.gouv.fr

    Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par direction de recouvrement

    Ministères économiques et financiersUpdated 11 Aug 2026

    Les données présentées représentent l'ensemble des droits de mutation à titre onéreux d'immeubles affectés aux collectivités …

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  15. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … Les secteurs 1 et 2 sont ainsi définis : (1) Immeubles qui présentent une concentration de bâtiments très dégradés …

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  16. data.gouv.fr

    Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …

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  17. data.gouv.fr

    Droits de mutations à titre onéreux d'immeubles par collectivité attributaire

    Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2026

    Les données présentées correspondent aux recouvrements enregistrés par direction locale dans la comptabilité auxiliaire de la DGFiP, retraités …

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  18. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  19. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  20. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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