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  1. data.gouv.fr

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT

    MDSN AtexoUpdated 15 Mar 2024

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT

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  2. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Aires d'accueil et d'habitat des gens du voyage

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    … caractérisation précise des **aires d'accueil et d'habitat des gens du voyage** , offrant une vue complète et …

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  3. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Feb 2025

    Ce jeu de donnée centralise le périmètre de toutes les conventions Anah (Agence Nationale de l'Habitat) terminées …

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  4. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre d'intervention des agences locales de l'énergie

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    Périmètre d'intervention des agences locales de l'énergie sur les communes de la Métropole Aix-Marseille Provence

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  5. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur CDC Habitat

    ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026

    Données essentielles du profil acheteur CDC Habitat

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  6. data.gouv.fr

    Données essentielles du profil acheteur de Vendée Habitat

    ATEXO - DECPUpdated 14 Nov 2026

    Données essentielles du profil acheteur de Vendée Habitat

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  7. data.gouv.fr

    Projets d'habitats intermédiaires en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 9 Oct 2026

    Liste des habitats intermédiaires existants ou en projet dans le département de Maine-et-Loire.

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  8. data.gouv.fr

    OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ST MALO AGGLOMERATION

    MDSN AtexoUpdated 3 Mar 2024

    OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE ST MALO AGGLOMERATION

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  9. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Atlas du parc locatif social

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    L’atlas offre une vision d’ensemble du parc locatif social de la Métropole Aix-Marseille-Provence au …

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  10. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022

    Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …

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  11. data.gouv.fr

    NATURA2000 SIC (Directive Habitat)

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022

    … habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive "Habitats". Tout …

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  12. data.gouv.fr

    Logements sortis d’indignité dans le cadre du dispositif de lutte contre l’habitat indigne de Saint-Nazaire Agglo

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 6 Dec 2022

    … dans le cadre de la lutte contre l'habitat indigne de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné …

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  13. data.gouv.fr

    Habitat naturel

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Il informe également sur les habitats d'intérêt communautaire dont la préservation est prioritaire selon les directives européennes …

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  14. data.gouv.fr

    Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat

    Grand Paris Seine OuestUpdated 3 Mar 2026

    Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. GPSO …

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  15. data.gouv.fr

    Zonage Robien et financement du Plan Local de l'Habitat de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Mar 2015

    Cette couche permet de disposer de plusieurs informations issue de la superposition de plusieurs zonages dont : \- l'armature …

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  16. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Objectifs triennaux de construction de logement social au titre de la loi SRU et Contrats de Mixité Sociale (CMS)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 17 Dec 2025

    L’article 55 de la loi Solidarité et Renouvellement Urbaine (SRU) du 13 décembre 2000 impose à certaines …

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  17. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 19 Apr 2022

    Cette donnée liste les communes situées en zone tendue, conformément au décret n° 2026-831 du 25 août …

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  18. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre des secteurs soumis au permis de louer

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Nov 2026

    … Ce dispositif s’inscrit dans le cadre de la Stratégie territoriale de lutte contre l’habitat indigne et …

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  19. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026

    … Ces ensembles immobiliers présentent de forts enjeux en matière d’habitat dégradé et de renouvellement urbain, une complexité …

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  20. data.gouv.fr

    Observatoire de l'habitat

    Grand Paris Seine OuestUpdated 27 Jan 2026

    Les intercommunalités dotées d'un Programme Local de l'Habitat (PLH) doivent mettre en place un dispositif d …

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“habitat” datasets · Open Data Finder