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66 datasets for “habilitation”

  1. data.gouv.fr

    Places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021

    Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du conseil départemental dans des établissements ou services accueillant des …

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  2. data.gouv.fr

    Habilitations Datapass attribuées à la Région Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2026

    … Elle réalise pour cela des demandes d’habilitations sur le service Datapass de mise en relation entre consommateur …

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  3. data.gouv.fr

    Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024

    Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. * * * Ce jeu …

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  4. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône

    Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

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  5. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

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  6. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 31 Oct 2026

    … améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.

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  7. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020

    … de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …

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  8. data.gouv.fr

    DGFIP - Situation mensuelle de l'état

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    … des comptes spéciaux * Correspondants du trésor et personnes habilitées * Dette financière de l'état * Notes méthodologiques * Liste des …

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  9. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021

    … de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …

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  10. data.gouv.fr

    Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020

    … de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …

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  11. data.gouv.fr

    Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées. La mise à jour des données est annuelle pour …

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations du conseil municipal de la Ville de Lille - Juin 2022

    Mairie de LilleUpdated 22 Nov 2022

    … des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré. La Ville …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail

    Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025

    … Les certifications et habilitations qui attestent des compétences professionnelles complémentaires aux certifications professionnelles. Elles sont enregistrées au Répertoire …

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  14. data.gouv.fr

    Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025

    Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et …

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  15. data.gouv.fr

    Régies d'avances et de recettes

    Commune d'AngletUpdated 12 May 2025

    Seuls les comptables de la direction générale des Finances publiques sont habilités à régler les dépenses et recettes …

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  16. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire - maternelles et élémentaires Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    … l'Enfance et de la Jeunesse de la Ville d'Anglet est habilité à déterminer les affections scolaires._

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  17. data.gouv.fr

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de communiquer des documents adaptés à des personnes en …

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations Commune de Roques

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._ * * * **Site de …

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations Commune d'Auterive

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._ * * * **Site de …

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  20. data.gouv.fr

    Délibérations Commune de Castelmaurou

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026

    … des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._ * * * **Site de …

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“habilitation” datasets · Open Data Finder