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66 datasets for “habilitation”
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Places en établissement et services personnes âgées habilitées aide sociale en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 5 Aug 2021
Nombre de places autorisées par arrêtés du Président du conseil départemental dans des établissements ou services accueillant des …
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Habilitations Datapass attribuées à la Région Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 16 Oct 2026
… Elle réalise pour cela des demandes d’habilitations sur le service Datapass de mise en relation entre consommateur …
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Etablissements habilités au titre de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 19 Jun 2024
Liste des établissements habilités au titre de l'ASE par le Département des Hauts-de-Seine. * * * Ce jeu …
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Délibérations de la commune de Neuville-sur-Saône
Neuville-sur-SaôneUpdated 31 Oct 2026
… améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.
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Délibérations de la commune de Rillieux-la-Pape
Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026
… améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.
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Délibérations de la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Saint-Cyr-au-Mont-d'OrUpdated 31 Oct 2026
… améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit l'échelon territorial considéré.
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
… de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …
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DGFIP - Situation mensuelle de l'état
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
… des comptes spéciaux * Correspondants du trésor et personnes habilitées * Dette financière de l'état * Notes méthodologiques * Liste des …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Aug 2021
… de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …
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Aide sociale à l’hébergement pour les personnes en situation de handicap en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 16 Jun 2020
… de séjour des personnes handicapées dans des établissements habilités à accueillir des bénéficiaires de l’aide sociale peuvent …
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Délibérations votées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… et les décisions publiques prises par différentes instances habilitées. La mise à jour des données est annuelle pour …
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Délibérations du conseil municipal de la Ville de Lille - Juin 2022
Mairie de LilleUpdated 22 Nov 2022
… des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré. La Ville …
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Liste des certifications professionnelles relatives à la santé et à la sécurité au travail
Caisse des DépôtsUpdated 6 Aug 2025
… Les certifications et habilitations qui attestent des compétences professionnelles complémentaires aux certifications professionnelles. Elles sont enregistrées au Répertoire …
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Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025
Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et …
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Régies d'avances et de recettes
Commune d'AngletUpdated 12 May 2025
Seuls les comptables de la direction générale des Finances publiques sont habilités à régler les dépenses et recettes …
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Sectorisation scolaire - maternelles et élémentaires Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… l'Enfance et de la Jeunesse de la Ville d'Anglet est habilité à déterminer les affections scolaires._
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Celle-ci permet aux organismes habilités de produire ou de communiquer des documents adaptés à des personnes en …
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Délibérations Commune de Roques
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._ * * * **Site de …
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Délibérations Commune d'Auterive
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._ * * * **Site de …
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Délibérations Commune de Castelmaurou
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 13 Nov 2026
… des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées, quel que soit l'échelon territorial considéré._ * * * **Site de …
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