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76 datasets for “groupements”
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Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 9 Nov 2026
Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements
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Membres du groupement d'achat gaz
Morbihan énergiesUpdated 4 Jan 2019
Ce jeu de données contient la liste des membres du groupement d'achat gaz
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Balances comptables des groupements à fiscalité propre (2019-)
Dijon métropoleUpdated 10 Oct 2022
Balances des budgets principaux et annexes des groupements à fiscalité propre de Dijon Métropole (2019-)
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Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.
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Marchés Publics - Ville Angers - Groupement de commandes - 2014
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
… janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers comme coordonnateur d'un Groupement de commande.
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Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026
… La Liste des groupements comprend la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 21 Nov 2022
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Oct 2023
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2024
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2025 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 30 Jul 2025
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2025 (hors délibérations sur les taux …
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Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2026 (hors taux)
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Jul 2026
Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2026 (hors délibérations sur les taux …
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Groupements à fiscalité propre - les communes
Région Île-de-FranceUpdated 8 Jun 2015
… d'Île-de-France font partie des 106 groupements à fiscalité propre de la région, ce qui représente …
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Groupements intercommunaux en Haute-Garonne (intercommunalités)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 5 Dec 2023
Ce jeu de données propose la liste des groupements intercommunaux dans le département de la Haute-Garonne : * communauté …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2016
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025
… zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2016 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2010
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025
… zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2010 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2009
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025
… zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2009 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2017
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025
… zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre de l'exercice 2017 sur le …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2007-2008
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Oct 2025
… zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre des exercices 2007 à 2008 sur …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2021
Ministères économiques et financiersUpdated 6 Oct 2025
… zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre et des établissements publics de territoire …
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Comptes individuels des groupements à fiscalité propre (fichier global) 2011-2015
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Oct 2025
… zf1/accueil/flux.ex?_flowId=accueilcclloc-flow)_ des groupements à fiscalité propre des exercices 2011 à 2015 sur …
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