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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Gestionnaires des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Périmètre des gestionnaires de rivières ayant la compétence GEMAPI. Établissements publics en charge de la gestion des rivières …

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  2. data.gouv.fr

    Compte Financier Unique (CFU) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 9 Jul 2026

    Les données du Compte Financier Unique (CFU) du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique retracent l'ensemble des …

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  3. data.gouv.fr

    Budget primitif (BP) de Cap Atlantique - budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 29 Dec 2025

    Budget primitif du budget annexe GEMAPI de Cap Atlantique (depuis 2023). Voté annuellement, il constitue la prévision des …

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  4. data.gouv.fr

    Fiscalité locale des particuliers

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026

    … des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …

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  5. data.gouv.fr

    Fiscalité locale des particuliers - Géo

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026

    … des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …

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  6. data.gouv.fr

    Fiscalité locale des professionnels - Géo

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2026

    … des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …

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  7. data.gouv.fr

    Fiscalité locale des professionnels

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2026

    … des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI), la taxe spéciale d’équipement perçue au profit des …

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  8. data.gouv.fr

    Infiltrabilité des sols sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023

    … Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI). L’impact de l’imperméabilisation des surfaces doit être …

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“gemapi” datasets · Open Data Finder