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129 datasets for “exceptionnel”
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Réseau routier de l'Isère - Transports Exceptionnels
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026
Réseau routier des transports exceptionnels sur le territoire isérois.
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BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Feb 2012
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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Aide aux projets éditoriaux exceptionnels 2010 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015
La Région soutient les projets exceptionnels des éditeurs indépendants en littérature et en sciences humaines. Il peut s …
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Crues de type 1910-1995-1970, crues exceptionnelles
Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016
Les zones potentiellement inondables sont digitalisées selon des classes de crue de référence datées à des époques diverses …
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BP 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 18 Feb 2014
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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BP 2015 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Jun 2016
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Feb 2013
Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …
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Voie spéciale de la ZFE concernée par une règle exceptionnelle
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… représente sous forme linéaire les voies spéciales de la ZFE concernées par une règle exceptionnelle sur Bordeaux Métropole.
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ZFE-m - Voies exceptionnelles
Eurométropole de StrasbourgUpdated 10 May 2022
Voies exceptionnelles sur lesquelles la règle de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de l'eurométropole …
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Aide aux projets exceptionnels des revues 2010 - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 18 Mar 2015
Cette aide vise à accompagner les projets exceptionnels des revues du champ artistique, culturel et des sciences humaines …
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Observatoire Parisien des Mobilités - Evènements exceptionnels
Ville de ParisUpdated 6 Jul 2026
**Jeu de données calendaire listant les événements exceptionnels permettant de contextualiser les indicateurs de mobilité présentés dans le …
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CA 2011 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Jun 2012
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2011 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Jul 2015
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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CA 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Oct 2014
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Jul 2013
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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CA 2010 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2011
Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …
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CA 2008 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2008 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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CA 2009 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011
… pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2009 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …
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Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021
Un transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou …
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Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020
Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …
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