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Filtersdata.gouv.fr · JSON

129 datasets for “exceptionnel”

  1. data.gouv.fr

    Réseau routier de l'Isère - Transports Exceptionnels

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 13 Nov 2026

    Réseau routier des transports exceptionnels sur le territoire isérois.

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  2. data.gouv.fr

    BP 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Feb 2012

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

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  3. data.gouv.fr

    Aide aux projets éditoriaux exceptionnels 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Mar 2015

    La Région soutient les projets exceptionnels des éditeurs indépendants en littérature et en sciences humaines. Il peut s …

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  4. data.gouv.fr

    Crues de type 1910-1995-1970, crues exceptionnelles

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016

    Les zones potentiellement inondables sont digitalisées selon des classes de crue de référence datées à des époques diverses …

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  5. data.gouv.fr

    BP 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 18 Feb 2014

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

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  6. data.gouv.fr

    BP 2015 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Jun 2016

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

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  7. data.gouv.fr

    BP 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Feb 2013

    Ces trois tableaux complémentaires correspondent, pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles prévues pour l'année …

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  8. data.gouv.fr

    Voie spéciale de la ZFE concernée par une règle exceptionnelle

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … représente sous forme linéaire les voies spéciales de la ZFE concernées par une règle exceptionnelle sur Bordeaux Métropole.

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  9. data.gouv.fr

    ZFE-m - Voies exceptionnelles

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 10 May 2022

    Voies exceptionnelles sur lesquelles la règle de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de l'eurométropole …

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  10. data.gouv.fr

    Aide aux projets exceptionnels des revues 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Mar 2015

    Cette aide vise à accompagner les projets exceptionnels des revues du champ artistique, culturel et des sciences humaines …

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  11. data.gouv.fr

    Observatoire Parisien des Mobilités - Evènements exceptionnels

    Ville de ParisUpdated 6 Jul 2026

    **Jeu de données calendaire listant les événements exceptionnels permettant de contextualiser les indicateurs de mobilité présentés dans le …

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  12. data.gouv.fr

    CA 2011 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Jun 2012

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2011 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  13. data.gouv.fr

    CA 2014 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Jul 2015

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2014 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  14. data.gouv.fr

    CA 2013 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Oct 2014

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2013 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  15. data.gouv.fr

    CA 2012 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Jul 2013

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2012 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  16. data.gouv.fr

    CA 2010 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Jun 2011

    Les données du Compte administratif de la Ville de Rennes sont des données de consommation effective qui sont …

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  17. data.gouv.fr

    CA 2008 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2008 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  18. data.gouv.fr

    CA 2009 - Ville de Rennes - Subventions exceptionnelles aux associations

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 Apr 2011

    … pour le budget principal, aux subventions ordinaires et exceptionnelles versées en 2009 en fonctionnement ainsi qu'aux subventions …

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  19. data.gouv.fr

    Itinéraires des convois exceptionnels selon leur tonnage sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 26 Apr 2021

    Un transport exceptionnel concerne la circulation en convoi exceptionnel de marchandises, engins ou véhicules dont les dimensions ou …

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  20. data.gouv.fr

    Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020

    Données par département et secteur d'activité relatives à l'aide créée par le Conseil de la protection …

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“exceptionnel” datasets · Open Data Finder