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14 datasets for “epte”
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Nuage de points LIDAR 2018 de la Métropole de Lyon (format EPT)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces données sont disponibles au format EPT ([Entwine Point Tile](https://entwine.io/)), particulièrement adapté pour la visualisation …
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Communes et arrondissements municipaux - année en cours
Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2026
Ce jeu de données rassemble les informations sur les communes franciliennes et arrondissements parisiens et fait partie du …
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Découpage administratif
data.gouv.frUpdated 3 Nov 2026
… Elles sont relatives aux: * **Communes** * **Arrondissements** * **Départements** * **Régions** * **EPCI (à fiscalité propre)** * **EPT (Etablissements Publics Territoriaux)**, sans fiscalité …
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Droits de préemption urbain simple et renforcé
Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020
… de Rueil-Malmaison et l'Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) ont instauré un droit …
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Inventaire des cours d'eaux du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jul 2021
… Plus d'information sur le site de l'EPTB à l'adresse : https://www.eptb-vilaine.fr/_MAPTOUR …
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Comptes consolidés 2015-2024 pour l'EPCI Cœur de France
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Jan 2026
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019
… cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a connaissance via …
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Établissement Public de Coopération Intercommunale
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la …
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Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025
Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 4 Sept 2026
… Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …
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BAL Mes adresses
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… A ce titre, l'EPT s'engage notamment * a former les communes du Territoire à l'utilisation d …
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Collecte des biodéchets dans les lycées franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… Les données permettent aux établissements de repérer l’Établissement public territorial (EPT) ou l’agglomération dont ils dépendent …
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Défibrillateurs gérés par GPSO
Grand Paris Seine OuestUpdated 21 Jul 2025
Référencement des défibrillateurs gérées par GPSO sur les sites de l'EPT Ces données sont intégrées à la …
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quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023
Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023
… remplacé par ses subdivisions, les Établissements Publics Territoriaux (EPT) et la commune de Paris. En raison de l …
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Exclusion / sans abrisme : Places d'hébergement à Paris
Ville de ParisUpdated 9 Dec 2024
… Les données sont disponibles, pour chaque dispositif, à l’échelle régionale, départementale, intercommunale (EPCI et EPT) et communale …
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