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  1. data.gouv.fr

    Nuage de points LIDAR 2018 de la Métropole de Lyon (format EPT)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ces données sont disponibles au format EPT ([Entwine Point Tile](https://entwine.io/)), particulièrement adapté pour la visualisation …

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  2. data.gouv.fr

    Communes et arrondissements municipaux - année en cours

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2026

    Ce jeu de données rassemble les informations sur les communes franciliennes et arrondissements parisiens et fait partie du …

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  3. data.gouv.fr

    Découpage administratif

    data.gouv.frUpdated 3 Nov 2026

    … Elles sont relatives aux: * **Communes** * **Arrondissements** * **Départements** * **Régions** * **EPCI (à fiscalité propre)** * **EPT (Etablissements Publics Territoriaux)**, sans fiscalité …

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  4. data.gouv.fr

    Droits de préemption urbain simple et renforcé

    Ville de Rueil-MalmaisonUpdated 12 Jun 2020

    … de Rueil-Malmaison et l'Etablissement Public Territorial (EPT) Paris Ouest La Défense (POLD) ont instauré un droit …

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  5. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eaux du bassin versant Vilaine sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Jul 2021

    … Plus d'information sur le site de l'EPTB à l'adresse : https://www.eptb-vilaine.fr/_MAPTOUR …

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  6. data.gouv.fr

    Comptes consolidés 2015-2024 pour l'EPCI Cœur de France

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 22 Jan 2026

    … Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …

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  7. data.gouv.fr

    Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2019

    … cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a connaissance via …

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  8. data.gouv.fr

    Établissement Public de Coopération Intercommunale

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la …

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  9. data.gouv.fr

    Comptes consolidés des ensembles intercommunaux 2018-2025

    Observatoire des Finances et de la Gestion publique LocalesUpdated 4 Sept 2026

    … Pour la Métropole du Grand Paris (MGP), l'ensemble intercommunal inclut également les établissements publics territoriaux (EPT). Par …

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  10. data.gouv.fr

    BAL Mes adresses

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … A ce titre, l'EPT s'engage notamment * a former les communes du Territoire à l'utilisation d …

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  11. data.gouv.fr

    Collecte des biodéchets dans les lycées franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    … Les données permettent aux établissements de repérer l’Établissement public territorial (EPT) ou l’agglomération dont ils dépendent …

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  12. data.gouv.fr

    Défibrillateurs gérés par GPSO

    Grand Paris Seine OuestUpdated 21 Jul 2025

    Référencement des défibrillateurs gérées par GPSO sur les sites de l'EPT Ces données sont intégrées à la …

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  13. data.gouv.fr

    quartiers prioritaires de la politique de la ville au 1er janvier 2023

    Caisse des DépôtsUpdated 20 Sept 2023

    … remplacé par ses subdivisions, les Établissements Publics Territoriaux (EPT) et la commune de Paris. En raison de l …

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  14. data.gouv.fr

    Exclusion / sans abrisme : Places d'hébergement à Paris

    Ville de ParisUpdated 9 Dec 2024

    … Les données sont disponibles, pour chaque dispositif, à l’échelle régionale, départementale, intercommunale (EPCI et EPT) et communale …

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“epte” datasets · Open Data Finder