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222 datasets for “dossier”
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Communiqués de presse, dossiers de presse et discours
Ville d'AgenUpdated 19 Oct 2021
Communiqués de presse, dossiers de presse et discours
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Dossiers d'Information Mairie (DIM) - Antennes de téléphonie mobile - Ville d'Orléans
Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026
Dossiers d'Information Mairie (DIM) concernant les antennes de téléphonie mobile. Ce jeu de données alimente la datavisuation
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Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours
Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026
Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …
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Dossier d'autorisation d'occupation du sol
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles …
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Handicap : Dossiers déposés à la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)
Ville de ParisUpdated 12 Dec 2024
Le nombre de dossiers déposés correspond au nombre de dossiers intégrant une ou plusieurs demandes usagers reçus par …
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Dossiers Information Mairie - Ville de Besançon
Ville de BesanconUpdated 7 Sept 2021
Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026
Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés …
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Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
… plateformes agréées immatriculées (tests d'interopérabilité réussis) et dossiers en attente des tests. Chaque relevé est daté et …
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Procédures en lignes
Vice-rectorat de la Polynésie françaiseUpdated 25 Nov 2015
… ligne par ses usagés (concours, examen, retrait de dossier, ...). Ces données sont totalement dynamiques et actualisées en temps …
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