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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Communiqués de presse, dossiers de presse et discours

    Ville d'AgenUpdated 19 Oct 2021

    Communiqués de presse, dossiers de presse et discours

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  2. data.gouv.fr

    Dossiers d'Information Mairie (DIM) - Antennes de téléphonie mobile - Ville d'Orléans

    Orléans MétropoleUpdated 7 Nov 2026

    Dossiers d'Information Mairie (DIM) concernant les antennes de téléphonie mobile. Ce jeu de données alimente la datavisuation

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  3. data.gouv.fr

    Dossiers d'autorisation du droit des sols - Tours

    Ville de ToursUpdated 10 Nov 2026

    Diffusion hebdomadaire de la liste des dossiers d’autorisation du droit des sols déposés depuis le 1er janvier …

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  4. data.gouv.fr

    Dossier d'autorisation d'occupation du sol

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de surface (existante, créée, démolie) ainsi que les références des parcelles …

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  5. data.gouv.fr

    Handicap : Dossiers déposés à la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)

    Ville de ParisUpdated 12 Dec 2024

    Le nombre de dossiers déposés correspond au nombre de dossiers intégrant une ou plusieurs demandes usagers reçus par …

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  6. data.gouv.fr

    Dossiers Information Mairie - Ville de Besançon

    Ville de BesanconUpdated 7 Sept 2021

    Liste des Dossiers d'Information Mairie (DIM) transmis par les exploitants pour l’implantation ou la modification substantielle …

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  7. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  8. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  9. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  10. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  11. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  12. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  13. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  14. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  15. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  16. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  17. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …

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  18. data.gouv.fr

    Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés par le centre ENIC-NARIC France

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 2 Feb 2026

    Cet actif a été lié à l'actif suivant : [Reconnaissance de diplômes - Dossiers de comparabilité de dipômes expertisés …

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  19. data.gouv.fr

    Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme

    Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026

    … plateformes agréées immatriculées (tests d'interopérabilité réussis) et dossiers en attente des tests. Chaque relevé est daté et …

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  20. data.gouv.fr

    Procédures en lignes

    Vice-rectorat de la Polynésie françaiseUpdated 25 Nov 2015

    … ligne par ses usagés (concours, examen, retrait de dossier, ...). Ces données sont totalement dynamiques et actualisées en temps …

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“dossier” datasets · Open Data Finder