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34 datasets for “deh”
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Valorisations mises en avant sur le portail Opendata
Orléans MétropoleUpdated 31 Mar 2026
… Ce jeu de données n'a aucune valeur en dehors de ce portail.
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Rubriques des valorisations mises en avant sur le portail opendata - Orléans Métropole
Orléans MétropoleUpdated 31 Mar 2026
… Il n'a aucune valeur en dehors de ce portail.
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Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie
Département de Maine-et-LoireUpdated 6 Nov 2018
… Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …
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Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie
Département de Maine-et-LoireUpdated 6 Nov 2018
… Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie
Département de Maine-et-LoireUpdated 6 Nov 2018
… Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …
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Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques
Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026
… les résidences principales et pour toute location en dehors de la résidence principale. NB: des locations de meublés …
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Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …
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Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry
Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018
… Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …
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Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020
… terrasse qui, en dehors des heures d'ouverture de l'établissement et en dehors du fonctionnement même de …
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Territoires d'industrie - Liste des communes franciliennes couvertes
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2026
… 70 % de l’emploi industriel se situe en dehors des métropoles, dans les territoires périurbains, ruraux et villes …
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Capacités d'accueil du réseau
EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 24 Oct 2025
… Martinique, * Le nord-est de la Réunion En dehors de ces zones, il existe des possibilités de raccordement …
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Données cadastrales sur Anglet - parcellaire dernier millésime à jour
Commune d'AngletUpdated 29 Oct 2026
Données cadastrales issues du _Plan Cadastral Informatisé_ diffusé sous deux formats experts rendant sa réutilisation difficile en dehors …
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Les maisons d'assistant.e.s maternel.le.s
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 5 Nov 2025
… se regrouper et d’exercer leur métier en dehors de leur domicile, dans des locaux appelés «Maisons d …
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Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026
… Quant aux indicateurs « hors » réseau, ils sont constitués, d’une part, des garanties proposées en-dehors du réseau …
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Signalements "Engagés Au Quotidien" par IRIS
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Nov 2026
… la sous-famille "DECHETERIES CONNECTES" - signalements géolocalisés en dehors de la métropole - signalements des familles, sous-familles et …
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Contrats de développement Département-Ville
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026
… Par ailleurs, le Département continue de concourir à la réalisation de projets en dehors de la contractualisation. Ce …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… La Région favorise l’élargissement de la diffusion musicale en dehors des grands circuits de distribution ainsi que …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 10 Apr 2014
… La Région favorise l’élargissement de la diffusion musicale en dehors des grands circuits de distribution ainsi que …
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JOP 2024 - Limitations de travaux bâtiment
Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023
… la sécurité des personnes et des biens.En dehors de ces périmètres, les autorisations d’occupation des emprises …
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