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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Valorisations mises en avant sur le portail Opendata

    Orléans MétropoleUpdated 31 Mar 2026

    … Ce jeu de données n'a aucune valeur en dehors de ce portail.

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  2. data.gouv.fr

    Rubriques des valorisations mises en avant sur le portail opendata - Orléans Métropole

    Orléans MétropoleUpdated 31 Mar 2026

    … Il n'a aucune valeur en dehors de ce portail.

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  3. data.gouv.fr

    Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie

    Département de Maine-et-LoireUpdated 6 Nov 2018

    … Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …

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  4. data.gouv.fr

    Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie

    Département de Maine-et-LoireUpdated 6 Nov 2018

    … Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …

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  5. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Archéologie

    Département de Maine-et-LoireUpdated 6 Nov 2018

    … Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …

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  6. data.gouv.fr

    Registre des autorisations de changement d'usage pour les meublés touristiques

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2026

    … les résidences principales et pour toute location en dehors de la résidence principale. NB: des locations de meublés …

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  7. data.gouv.fr

    Budget primitif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry

    Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018

    … Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …

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  8. data.gouv.fr

    Compte administratif du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry

    Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018

    … Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …

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  9. data.gouv.fr

    Budget supplémentaire du budget annexe du Département de Maine-et-Loire : Village Saint-Exupéry

    Département de Maine-et-LoireUpdated 20 Sept 2018

    … Un budget annexe est voté en dehors du budget principal et permet d'établir le coût réel d …

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  10. data.gouv.fr

    Terrasses autorisées sur l'espace public - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 9 Jul 2020

    … terrasse qui, en dehors des heures d'ouverture de l'établissement et en dehors du fonctionnement même de …

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  11. data.gouv.fr

    Territoires d'industrie - Liste des communes franciliennes couvertes

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2026

    … 70 % de l’emploi industriel se situe en dehors des métropoles, dans les territoires périurbains, ruraux et villes …

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  12. data.gouv.fr

    Capacités d'accueil du réseau

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 24 Oct 2025

    … Martinique, * Le nord-est de la Réunion En dehors de ces zones, il existe des possibilités de raccordement …

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  13. data.gouv.fr

    Données cadastrales sur Anglet - parcellaire dernier millésime à jour

    Commune d'AngletUpdated 29 Oct 2026

    Données cadastrales issues du _Plan Cadastral Informatisé_ diffusé sous deux formats experts rendant sa réutilisation difficile en dehors …

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  14. data.gouv.fr

    Les maisons d'assistant.e.s maternel.le.s

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 5 Nov 2025

    … se regrouper et d’exercer leur métier en dehors de leur domicile, dans des locaux appelés «Maisons d …

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  15. data.gouv.fr

    Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé (Enquête OC) depuis 2019

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jan 2026

    … Quant aux indicateurs « hors » réseau, ils sont constitués, d’une part, des garanties proposées en-dehors du réseau …

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  16. data.gouv.fr

    Signalements "Engagés Au Quotidien" par IRIS

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Nov 2026

    … la sous-famille "DECHETERIES CONNECTES" - signalements géolocalisés en dehors de la métropole - signalements des familles, sous-familles et …

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  17. data.gouv.fr

    Contrats de développement Département-Ville

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026

    … Par ailleurs, le Département continue de concourir à la réalisation de projets en dehors de la contractualisation. Ce …

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  18. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015

    … La Région favorise l’élargissement de la diffusion musicale en dehors des grands circuits de distribution ainsi que …

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  19. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Apr 2014

    … La Région favorise l’élargissement de la diffusion musicale en dehors des grands circuits de distribution ainsi que …

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  20. data.gouv.fr

    JOP 2024 - Limitations de travaux bâtiment

    Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023

    … la sécurité des personnes et des biens.En dehors de ces périmètres, les autorisations d’occupation des emprises …

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