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  1. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022

    … pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées. A l'origine uniquement sur Marseille, deux copropriétés à …

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  2. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026

    Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …

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  3. data.gouv.fr

    Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles

    Grand Paris Seine OuestUpdated 8 Sept 2022

    Afin de résorber l'habitat dégradé et accompagner les copropriétés fragiles, GPSO a mis en place des aides …

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  4. data.gouv.fr

    Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat

    Grand Paris Seine OuestUpdated 3 Mar 2026

    Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest. GPSO …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre PNRQAD

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Zonage réglementaire du programme national de rénovation des quartiers anciens dégradés. Saisie sur base du plan parcellaire

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  6. data.gouv.fr

    Volumes de stockage

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    … les volumes stockés par le réservoir de Dégrad des Cannes sont nuls car ce dernier est hors service.

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  7. data.gouv.fr

    Zones franches urbaines

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Oct 2015

    … Elles correspondent aux quartiers de plus de 10 000 habitants présentant les caractéristiques les plus dégradées en termes …

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  8. data.gouv.fr

    Les liaisons vertes

    Région Île-de-FranceUpdated 31 Jul 2015

    … et de structurer les espaces urbains traversés, d'améliorer le paysage et l'environnement dans les secteurs dégradés.

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  9. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016

    … Au sein de ces périmètres, l’AEV est autorisée à acquérir des espaces naturels ou des milieux dégradés …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)

    Agence des espaces verts - IDFUpdated 10 Feb 2016

    … Au sein de ces périmètres, l’AEV est autorisée à acquérir des espaces naturels ou des milieux dégradés …

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  11. data.gouv.fr

    Type de franchissement étudié conjointement aux liaisons vertes.

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … et de structurer les espaces urbains traversés, d'améliorer le paysage et l'environnement dans les secteurs dégradés.

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  12. data.gouv.fr

    Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … Les secteurs 1 et 2 sont ainsi définis : (1) Immeubles qui présentent une concentration de bâtiments très dégradés …

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs d'objectif de préservation des têtes de bassin versant

    Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025

    … Un objectif général de non-dégradation, impliquant de ne pas exercer de nouvelles pressions sur les têtes de …

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  14. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023

    … Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …

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  15. data.gouv.fr

    Baromètre Airparif (indicateur ATMO)

    Ville de ParisUpdated 2 Jul 2026

    … Le jeu de données contient, pour chaque trimestre, le nombre de jours par classe : "bon", "moyen", "dégradé", "mauvais …

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  16. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] Périmètre des secteurs soumis au permis de louer

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 1 Nov 2026

    … territoriale de lutte contre l’habitat indigne et dégradé de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il concerne les …

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  17. data.gouv.fr

    Jeunes Violences Ecoute : utilisation de la ligne téléphonique

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Jan 2015

    … Précisions sur certains intitulés : * Type de violence "Vandalisme" : dégradation matérielle * Type de violence "Nouvelles formes de violences" : violences …

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  18. data.gouv.fr

    Zones de reconquête économique (ZRE)

    Région Île-de-FranceUpdated 13 May 2022

    … communes** , * Avec des **indicateurs économiques, sociaux et territoriaux dégradés** par rapport à la moyenne régionale, qui ont pour …

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  19. data.gouv.fr

    Zones humides élémentaires du Gers

    Département du GersUpdated 1 Feb 2015

    … Ces zones humides continuent globalement à se dégrader selon l'observatoire de la biodiversité. Le Département du Gers …

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  20. data.gouv.fr

    Plans historiques

    Mairie de CannesUpdated 2 May 2019

    … Ces plans précieux ont parfois été restaurés car s’étant dégradés au fil du temps du fait de …

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“degradation” datasets · Open Data Finder