Search results for degagement
Filtersdata.gouv.fr · JSON
13 datasets for “degagement”
- data.gouv.fr
Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise
Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022
Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018
Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025
… de cession, le prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués. ****____~~~~
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
ISF - Données financières des établissements publics ou à but non lucratif
Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2026
… Il mesure la « marge » que l’établissement dégage sur son exploitation « courante » pour financer ses charges financières et …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
CASVP - Immobilisations - Etat des sorties
Ville de ParisUpdated 23 Apr 2019
… prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués. **Nom de la …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017
Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019
… prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués. **Nom de la …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… circulation pour les adapter aux usages ou de dégager la rue de constructions pouvant nuire à la sécurité …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023
… circulation pour les adapter aux usages ou de dégager la rue de constructions pouvant nuire à la sécurité …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… circulation pour les adapter aux usages ou de dégager la rue de constructions pouvant nuire à la sécurité …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Les revenus des travailleurs indépendants, par département
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Il porte sur les seuls TI ayant dégagé un revenu. * Les TI taxés d'office ne sont pas …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Il porte sur les seuls travailleurs indépendants ayant dégagé un revenu. * Les TI taxés d'office ne sont …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026
… Il porte sur les seuls TI ayant dégagé un revenu. * Les TI taxés d'office ne sont pas …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Projet de loi de finances pour 2018 (PLF 2018), données de l'annexe jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018
… C’est à partir de cette mise en perspective que des éclairages utiles peuvent être dégagés (tendances sur …
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- CSV
- JSON