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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - hauteur

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022

    Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …

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  2. data.gouv.fr

    Servitudes aéronautiques de dégagement (T4-T5) - emprise

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 7 Feb 2022

    Des servitudes aéronautiques de dégagement comportant l'interdiction de créer ou l'obligation de supprimer les obstacles susceptibles …

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  3. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018

    Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025

    … de cession, le prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués. ****____~~~~

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  4. data.gouv.fr

    ISF - Données financières des établissements publics ou à but non lucratif

    Agence Technique de l'information sur l'Hospitalisation (ATIH)Updated 1 Oct 2026

    … Il mesure la « marge » que l’établissement dégage sur son exploitation « courante » pour financer ses charges financières et …

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  5. data.gouv.fr

    CASVP - Immobilisations - Etat des sorties

    Ville de ParisUpdated 23 Apr 2019

    … prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués. **Nom de la …

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  6. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … prix de cession, la plus ou moins-value dégagée ainsi que les amortissements déjà pratiqués. **Nom de la …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … circulation pour les adapter aux usages ou de dégager la rue de constructions pouvant nuire à la sécurité …

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  8. data.gouv.fr

    Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023

    … circulation pour les adapter aux usages ou de dégager la rue de constructions pouvant nuire à la sécurité …

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  9. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … circulation pour les adapter aux usages ou de dégager la rue de constructions pouvant nuire à la sécurité …

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  10. data.gouv.fr

    Les revenus des travailleurs indépendants, par département

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026

    … Il porte sur les seuls TI ayant dégagé un revenu. * Les TI taxés d'office ne sont pas …

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  11. data.gouv.fr

    Les revenus des travailleurs indépendants, par secteur d'activité

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026

    … Il porte sur les seuls travailleurs indépendants ayant dégagé un revenu. * Les TI taxés d'office ne sont …

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  12. data.gouv.fr

    Les revenus des travailleurs indépendants, par département x secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 25 Sept 2026

    … Il porte sur les seuls TI ayant dégagé un revenu. * Les TI taxés d'office ne sont pas …

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  13. data.gouv.fr

    Projet de loi de finances pour 2018 (PLF 2018), données de l'annexe jaune personnels affectés dans les cabinets ministériels

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Dec 2018

    … C’est à partir de cette mise en perspective que des éclairages utiles peuvent être dégagés (tendances sur …

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“degagement” datasets · Open Data Finder