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43 datasets for “coproprietes”
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[Observatoire habitat] Copropriétés de l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les copropriétés dégradées
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Jan 2022
Géolocalisation à la parcelle des copropriétés inscrites dans l'accord partenarial pour une stratégie d'intervention sur les …
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Evolution du nombre de copropriétés suivies par Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 19 May 2023
Nombre annuel de copropriétés suivies par Nantes Métropole depuis 2012 dans le cadre de la rénovation énergétique * * * Plus …
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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie
Région Île-de-FranceUpdated 18 Jan 2019
Copropriétés labellisées "Copropriété en difficulté soutenue par la Région" (CDSR). Elles sont aidées pour faire des travaux permettant …
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Bilan sur la rénovation énergétique des copropriétés de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 28 Feb 2021
Données issues du bilan concernant les rénovations énergétiques des copropriétés * * * Nantes Métropole s'est fixée comme objectif, en …
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[Observatoire habitat] Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 13 Apr 2026
Les décrets instaurant des Opérations de Requalification des Copropriétés Dégradées d’Intérêt National (ORCOD-IN) sur les sites …
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Aides financières pour la résorption de l’habitat dégradé et des copropriétés fragiles
Grand Paris Seine OuestUpdated 8 Sept 2022
Afin de résorber l'habitat dégradé et accompagner les copropriétés fragiles, GPSO a mis en place des aides …
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Conventions des opérations programmées d’améliorations de l’habitat
Grand Paris Seine OuestUpdated 3 Mar 2026
… Par le biais de ces dispositifs, GPSO mobilise des aides financières dédiées pour inciter les copropriétés à engager …
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Bâtiments retenus dans le cadre d'une OPAH-RU
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche de points permet de localiser les immeubles retenus dans le cadre des opérations programmées d'amélioration …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
… Cette base de données intègre aussi le périmètre de l'OPAH "copropriétés dégradées" de 2007, mais non l …
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Secteurs prioritaires de l'OPAH-RU Rennes centre ancien
Rennes Métropole en accès libreUpdated 27 Jun 2023
Cette couche localise les secteurs prioritaires du centre ancien de Rennes, qui bénéficient d'un fléchage prioritaire en …
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Aides financières pour la rénovation énergétique des logements
Grand Paris Seine OuestUpdated 30 Oct 2026
… aide spécifique qui s’adresse aux syndicats des copropriétaires dans le cadre de travaux de rénovation globale * Une …
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Rénovation des logements
Ville de ParisUpdated 17 Apr 2026
La Ville de Paris accompagne depuis 2014 la rénovation globale de copropriétés parisiennes à travers plusieurs dispositifs dont …
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Encyclopédie immobilière française — Terminologie, fiscalité, urbanisme (Bon Cap v1)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… urbanisme (PLU, monuments historiques), fiscalité (CGI 150 U, 156 bis, Pinel, LMNP), diagnostics (DPE, ERP, audit énergétique), copropriété …
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[Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat)
Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 26 Feb 2025
… l'Habitat (OPAH), Programme Opérationnel de Prévention et d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC) et plan de sauvegarde (PDS).
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[Obsolète] Fichier FANTOIR des voies et lieux-dits
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Oct 2023
… compris celles situées dans les lotissements et les copropriétés. Accédez aux données en cliquant sur le lien référence …
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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations
Région Île-de-FranceUpdated 25 Feb 2019
… Associations, Collèges privés, Congrégations, Fondations, Indivision, Lycée privé, Syndicat de copropriété, Syndicat patronal, Syndicat
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Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap
Bon CapUpdated 17 May 2026
… L721-2 pré-état daté copropriété, art. L126-28-1 audit énergétique), Code du Patrimoine (art. L621-30 …
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Les statuts d'occupation des résidences principales
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016
… On distingue quatre statuts principaux : - le statut de propriétaire s'applique aux ménages propriétaires, copropriétaires et accédant à …
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Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… Elle accorde des aides financières aux propriétaires occupants et bailleurs ainsi qu’aux syndicats de copropriétaires pour la …
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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations
Région Île-de-FranceUpdated 22 Dec 2015
… associations loi 1901, collèges privés, congrégations, fondations, indivisions, lycées privés, syndicats de copropriétés, syndicats patronaux, syndicats. A noter …
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