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74 datasets for “controller id”
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Unités de contrôle Île-de-France 2018
Région Île-de-FranceUpdated 21 Mar 2019
L’Île-de-France compte 432 sections d’inspection du travail chargées du contrôle des entreprises de la …
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Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML
EinvoiUpdated 22 Aug 2026
Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …
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Délibérations du Conseil Départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 9 Jun 2026
… Nom du budget * PREF_ID : Identifiant de l'entité exerçant le contrôle de légalité * PREF_DATE : Date d …
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae
Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019
… engendre une affectation budgétaire PREF_ID Identification de l’entité exerçant le contrôle de légalité PREF_DATE Date …
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Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… Les principaux champs des arrêtés :** * Identifiant (code SIRET) de la Région * Identifiant et numéro de l'arrêté * Titre …
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Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires en France et en Europe (SIQO)
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 1 Mar 2021
Ce jeu de données propose la **liste des Signes officiels d'identification de la qualité et de l …
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Zones interdites à la prise de vue aérienne
Christian QuestUpdated 29 Nov 2018
… https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035932840) (NOR: PRMD1728227A). Il a été produit à partir …
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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jul 2023
… champs des vœux et motions :** * Identifiant (code SIRET) de la Région * Identifiant et numéro de l'acte * Titre …
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Elections - Municipales 2020 - 1erTour
Ville de ParisUpdated 30 Jun 2020
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… champs des rapports et délibérations :** * Identifiant (code SIRET) de la Région * Identifiant et numéro de l'acte * Titre …
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Elections - Européennes 2009
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Européennes 2014
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Européennes 2019
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Municipales 2008 - 1erTour
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Municipales 2008 - 2èmeTour
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Présidentielles 2012 - 1erTour
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Présidentielles 2012 - 2èmeTour
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Régionales 2010 - 1erTour
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Régionales 2010 - 2èmeTour
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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Elections - Municipales 2014 - 1erTour
Ville de ParisUpdated 4 Dec 2019
… Ces résultats ne prennent pas en compte d’éventuelles rectifications effectuées par les organismes de contrôle ou le …
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