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12 datasets for “control facilities”
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Annuaire des centres de contrôle technique
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …
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Annuaire des centres de contrôle technique franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026
Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …
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Prix des controles techniques
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Nov 2026
Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …
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Prix des contrôles techniques dans les centres franciliens
Région Île-de-FranceUpdated 20 May 2026
Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …
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Liste bâtiments par compétence
Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022
… l'infrastructure immobilière sous le contrôle ou l'utilisation de la CCGC, facilitant ainsi la planification, la gestion …
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Repère de nivellement du canevas géodésique de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
… Il facilite la réalisation de documents graphiques cohérents et homogènes. L'altimétrie du canevas (repère de nivellement) permet …
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Examen civique NT
Admin civiqueUpdated 15 Oct 2026
… Chaque entrée de la base de données a été structurée pour faciliter la révision, l'intégration dans des …
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Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
… Il facilite la réalisation de documents graphiques cohérents et homogènes. Précision (X, Y) moins de 2cm. Compte tenu …
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Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole
Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026
… Pour faciliter la recherche dans cette base documentaire, on utilise un moteur de reconnaissance optique des caractères libre …
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Cartographie 2026 de la couverture d'artisans RGE par commune vs nombre de logements
Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026
… Elle propose un indicateur descriptif de présence locale pour faciliter l'exploration des territoires, les diagnostics préalables et …
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Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL
Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026
… Les délibérations sont soumises au contrôle de légalité par les services préfectoraux (articles L. 2131-1 et suivants …
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Etablissements pour personnes adultes handicapées
Département des Hauts-de-SeineUpdated 10 Jun 2024
… Leur création est autorisée par arrêté préfectoral et leur suivi et contrôle sont assurés par les Agences régionales …
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