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Search results for control facilities

Filtersdata.gouv.fr · JSON

12 datasets for “control facilities”

  1. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de contrôle technique

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  2. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de contrôle technique franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  3. data.gouv.fr

    Prix des controles techniques

    Ministères économiques et financiersUpdated 14 Nov 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  4. data.gouv.fr

    Prix des contrôles techniques dans les centres franciliens

    Région Île-de-FranceUpdated 20 May 2026

    Le site gouvernemental https://prix.conso.gouv.fr/controle-technique/ met à disposition de manière libre et gratuite …

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  5. data.gouv.fr

    Liste bâtiments par compétence

    Communauté de communes du Grand ChambordUpdated 29 Nov 2022

    … l'infrastructure immobilière sous le contrôle ou l'utilisation de la CCGC, facilitant ainsi la planification, la gestion …

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  6. data.gouv.fr

    Repère de nivellement du canevas géodésique de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … Il facilite la réalisation de documents graphiques cohérents et homogènes. L'altimétrie du canevas (repère de nivellement) permet …

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  7. data.gouv.fr

    Examen civique NT

    Admin civiqueUpdated 15 Oct 2026

    … Chaque entrée de la base de données a été structurée pour faciliter la révision, l'intégration dans des …

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  8. data.gouv.fr

    Points géodésiques du canevas de Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    … Il facilite la réalisation de documents graphiques cohérents et homogènes. Précision (X, Y) moins de 2cm. Compte tenu …

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  9. data.gouv.fr

    Délibérations des instances de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 19 Oct 2026

    … Pour faciliter la recherche dans cette base documentaire, on utilise un moteur de reconnaissance optique des caractères libre …

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  10. data.gouv.fr

    Cartographie 2026 de la couverture d'artisans RGE par commune vs nombre de logements

    Legibat - Observatoire de la Conformité BTPUpdated 9 Nov 2026

    … Elle propose un indicateur descriptif de présence locale pour faciliter l'exploration des territoires, les diagnostics préalables et …

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  11. data.gouv.fr

    Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL

    Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026

    … Les délibérations sont soumises au contrôle de légalité par les services préfectoraux (articles L. 2131-1 et suivants …

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  12. data.gouv.fr

    Etablissements pour personnes adultes handicapées

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 10 Jun 2024

    … Leur création est autorisée par arrêté préfectoral et leur suivi et contrôle sont assurés par les Agences régionales …

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