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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025

    Ce registre présente une vision prospective de 3 à 5 ans des contraintes résiduelles prospectives sur le Réseau …

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  2. data.gouv.fr

    Energies et Puissances régionales liées au contraintes (vision à décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025

    Des études prospectives à un horizon 3-5 ans sont nécessaires pour identifier et caractériser les contraintes sur …

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  3. data.gouv.fr

    Boîtes à livres

    Dijon métropoleUpdated 6 Oct 2022

    … transformées en bibliothèque ou chacun peut déposer ou prendre un livre, sans inscription et sans contrainte d'horaires.

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  4. data.gouv.fr

    PLU du Havre - prescriptions surfaciques PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement …

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  5. data.gouv.fr

    PLU du Havre - prescriptions linéaires PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement …

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  6. data.gouv.fr

    PLU du Havre - prescriptions ponctuelles PLU (approuvé le 19 décembre 2019)

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Une prescription qui se superpose à une zone du PLU exerce en général une contrainte supplémentaire au réglement …

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  7. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire février 2025 - modification 3

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 3 May 2023

    … et le zonage différenciés par le champs type_contrainte. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle …

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  8. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Nazaire agglomération exécutoire décembre 2025 - modification 4

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 19 Jan 2026

    … et le zonage différenciés par le champs type_contrainte. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle …

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  9. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Nazaire agglomération complet exécutoire avril 2023 - modification 2

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 3 May 2023

    … et le zonage différenciés par le champs type_contrainte. Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE (Trignac, Besné, La Chapelle …

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  10. data.gouv.fr

    Arrondissements

    Ville de ParisUpdated 4 Mar 2016

    … Les communes de Lyon et Marseille présentent également une organisation administrative en arrondissements. **Contraintes géographiques et topologiques :** Un …

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  11. data.gouv.fr

    Recharge véhicule électrique - Signal réseau d'EDF SA en Corse

    Electricité de FranceUpdated 1 Jan 2023

    … notamment au "gestionnaire du système de prévenir des contraintes sur le réseau". EDF en Corse propose ainsi, à …

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  12. data.gouv.fr

    Signal réseau Corse - Recharge véhicule électrique

    EDF Systèmes Energétiques InsulairesUpdated 9 Jun 2020

    … notamment au "gestionnaire du système de prévenir des contraintes sur le réseau". EDF en Corse propose ainsi, à …

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  13. data.gouv.fr

    Données essentielles du budget de la commune de Caluire-et-Cuire

    Caluire-et-CuireUpdated 30 Oct 2026

    … Dans le cas du format tabulaire, les dénominations des attributs sont en minuscules à cause de contraintes techniques …

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  14. data.gouv.fr

    Données essentielles du budget de la commune de Rillieux-la-Pape

    Mairie de Rillieux la PapeUpdated 29 Jul 2026

    … Dans le cas du format tabulaire, les dénominations des attributs sont en minuscules à cause de contraintes techniques …

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  15. data.gouv.fr

    Potentiel géothermique du sous-sol

    Bordeaux MétropoleUpdated 7 Nov 2026

    … zone potentielle de stockage souterrain) ainsi que les contraintes réglementaires et techniques. * * * Ce jeu de données est disponible …

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  16. data.gouv.fr

    Règlement de la circulation

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de …

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  17. data.gouv.fr

    Événementiel du conservatoire

    Mairie de CannesUpdated 21 Mar 2023

    … Les conditions d’accueil du public à compter de mai 2020 ont été contraintes par des mesures sanitaires …

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  18. data.gouv.fr

    Règlement de la circulation

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Contraintes de circulation sur le réseau de voirie du Havre induites par les arrêtés de règlement permanent de …

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  19. data.gouv.fr

    Élèves du conservatoire - 2020 / 2021

    Mairie de CannesUpdated 19 Jan 2021

    … Les conditions d’accueil du public à compter de mai 2020 ont été contraintes par des mesures sanitaires …

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  20. data.gouv.fr

    Statistiques du conservatoire

    Mairie de CannesUpdated 18 Jan 2022

    … Les conditions d’accueil du public à compter de mai 2020 ont été contraintes par des mesures sanitaires …

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