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107 datasets for “contracts”
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Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 1 Apr 2019
Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux …
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Liste des prestations et des subventions contractées par Proparco dans le cadre de projets intégrant la participation financière de l’Union Européenne
Agence Française de Développement (AFD)Updated 3 Nov 2022
… Ce document dresse la liste des prestataires ou des bénéficiaires de subvention avec lesquels Proparco a contracté en …
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Nombre agents titulaires et contractuels (FPT et FPH) par département
Caisse des DépôtsUpdated 9 Nov 2023
… fonction publique hospitalière (FPH), selon le statut (titulaire, contractuel), l’année et le département de l’employeur. Les …
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Contrats de développement Département-Ville
Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026
… Le soutien départemental est décliné sous la forme d’un partenariat contractuel couvrant une période triennale, et concerne …
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Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026
… doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l …
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Les personnels non-enseignants (BIATSS) de l'enseignement supérieur public (national)
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021
… Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …
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Les personnels non-enseignants (BIATSS) dans les établissements publics de l'enseignement supérieur
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 30 Nov 2021
… Les données des agents contractuels proviennent de l'enquête annuelle ANT et incluent les agents contractuels de droit …
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Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police
Département des Hauts-de-SeineUpdated 23 May 2022
Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police * * * Le Département intervient dans …
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Effectifs non permanents de la Région
Région Île-de-FranceUpdated 29 Oct 2026
… Sont considérés comme agents non permanents les collaborateurs de cabinet, les collaborateurs de groupe, les contractuels recrutés pour …
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Bilan Social - Effectifs non titulaires permanents
Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026
**Effectifs non titulaires permanents :** Dans une acception large, le terme de non‑titulaire, comme celui de contractuel, peut …
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RSU 2022 - Rémunération - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023
… Montant total des rémunérations brutes des fonctionnaires et contractuels permanents ayant travaillé au moins un jour durant l …
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RSU 2022 - Effectifs permanents - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 22 Dec 2023
… les contractuels permanents hommes de la filière Administrative de catégorie B et C. \- les fonctionnaires et contractuels permanents …
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Contrats départementaux lecture
Ministère de la CultureUpdated 5 Nov 2025
Liste des départements ayant contractualisé un contrat territoire-lecture avec l’État au 31.12.2021.
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Subventions au Contrat Local de Sécurité (CLS)
Département des Hauts-de-SeineUpdated 25 Feb 2016
Liste et montant des subventions au Contrat Local de Sécurité par bénéficiaire * * * Le Département des Hauts-de-Seine …
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Les personnels de soutien des principaux organismes publics de recherche, par sexe, corps et BAP
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2021
… Ces données portent sur les effectifs des personnels titulaires et contractuels des EPST (hors IFSTTAR). Sont inclus les …
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Partenaires
Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 11 Jun 2024
Base des partenaires ayant contractualisé avec la communauté de communes Coeur de France sous la forme d'une …
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Les personnels des principaux organismes publics de recherche, par type de contrat et type d’emploi
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2021
… Ces données portent sur les effectifs des personnels titulaires et contractuels rémunérés des EPST (hors IFSTTAR), des 6 …
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Les personnels chercheurs en SHS des principaux organismes publics de recherche, par discipline d’activité, corps/catégorie de personnel
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2021
… Ces données portent sur les effectifs des personnels titulaires et contractuels de niveau chercheur des EPST (hors IFSTTAR …
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Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur
Région Île-de-FranceUpdated 22 Feb 2023
… doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l …
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Engagements financiers au titre du dispositif Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine
Département des Hauts-de-SeineUpdated 9 Jun 2026
Engagements financiers par quartier en matière de renouvellement urbain et de requalification des quartiers au titre du dispositif …
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