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76 datasets for “construction services”
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Nombre de constructions autorisées de 2008 à 2015
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 12 May 2026
Nombre de constructions autorisées sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie de 2008 à 2015 par commune …
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DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération
Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025
Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …
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Constructions en cours dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
Extrait quotidien des **constructions** en France métropolitaine présentes dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM …
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Propositions de constructions dans OpenStreetMap
magelliumUpdated 30 Oct 2024
Extrait quotidien des **propositions de constructions** en France métropolitaine présentes dans la base de données ouverte et collaborative …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
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SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune
Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026
… des constructions (RMC) Service référents des données : Service Open Data - 03.89.70.46.67 Service Aménagement - 03 …
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Itinéraires des circuits du patrimoine
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Itinéraires des circuits du patrimoine défini par le Service Ville d'Art et d'Histoire et proposés aux …
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Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021
… construction. Cette donnée est issue des informations récupérées auprès des communes de Rennes Métropole (via le service Droit …
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Incubateur des territoires — Investigations
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 30 May 2025
… investigation est la première étape méthodologique de construction d’un service public numérique. Elle consiste à identifier une …
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Base Adresse Nationale - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …
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