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76 datasets for “construction services”

  1. data.gouv.fr

    Nombre de constructions autorisées de 2008 à 2015

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 12 May 2026

    Nombre de constructions autorisées sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie de 2008 à 2015 par commune …

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  2. data.gouv.fr

    DONNEES : Bâtiments complémentaires au plan cadastral sur Colmar Agglomération

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Bâtiments en cours ou récemment construits non encore relevés par le service du cadastre. Permet d'obtenir un …

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  3. data.gouv.fr

    Constructions en cours dans OpenStreetMap

    magelliumUpdated 30 Oct 2024

    Extrait quotidien des **constructions** en France métropolitaine présentes dans la base de données ouverte et collaborative OpenStreetMap (OSM …

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  4. data.gouv.fr

    Propositions de constructions dans OpenStreetMap

    magelliumUpdated 30 Oct 2024

    Extrait quotidien des **propositions de constructions** en France métropolitaine présentes dans la base de données ouverte et collaborative …

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  5. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  6. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  7. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  8. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  9. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  10. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  11. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  12. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  13. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  14. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  15. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Cette donnée est générée automatiquement à partir des informations saisies par le service de la stratégie foncière avec …

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  16. data.gouv.fr

    SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026

    … des constructions (RMC) Service référents des données : Service Open Data - 03.89.70.46.67 Service Aménagement - 03 …

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  17. data.gouv.fr

    Itinéraires des circuits du patrimoine

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Itinéraires des circuits du patrimoine défini par le Service Ville d'Art et d'Histoire et proposés aux …

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  18. data.gouv.fr

    Redevance d'archéologie préventive (RAP) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 10 Feb 2021

    … construction. Cette donnée est issue des informations récupérées auprès des communes de Rennes Métropole (via le service Droit …

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  19. data.gouv.fr

    Incubateur des territoires — Investigations

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 30 May 2025

    … investigation est la première étape méthodologique de construction d’un service public numérique. Elle consiste à identifier une …

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  20. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    La Base Adresse Nationale est l’une des neuf bases de données du service public des données de …

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