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  1. data.gouv.fr

    Type de franchissement étudié conjointement aux liaisons vertes.

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    Les liaisons vertes sont des espaces linéaires de promenade ou de circulation réservés aux piétons et aux cyclistes …

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  2. data.gouv.fr

    Les centres de planification familiales et de promotion de la santé sexuelle de la Seine-Saint-Denis

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2026

    … Les consultations et entretiens sont assurés par des conseillers conjugaux, médecins et sages-femmes. Cette cartographie représente les …

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  3. data.gouv.fr

    Établissements et services pour personnes en situation de handicap dédiés aux enfants

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 4 Nov 2025

    Localisation des établissements et services du secteur personnes en situation de handicap sous compétence exclusive ou conjointe des …

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  4. data.gouv.fr

    Inventaire des haies et formations végétales linéaires du Gers

    Département du GersUpdated 30 Jun 2016

    Couche vectorielle linéarisée des haies réalisée conjointement par le Département, la DDT 32 et l'IGN. Numérisation obtenue …

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  5. data.gouv.fr

    Naissances à Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Oct 2025

    … A partir de 2005, les déclarations conjointes sont renseignées. ===============================================

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  6. data.gouv.fr

    Actes d'état civil à Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 3 Oct 2025

    … Depuis l'année 2005 sont comptabilisés les déclarations conjointes de changement de nom.

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  7. data.gouv.fr

    Sites d’accueil du public en matière d’action sociale et médico-sociale

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 12 Nov 2026

    Liste des sites d’accueil du public départementaux et conventionnés en matière d’action sociale et médico-sociale …

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  8. data.gouv.fr

    Unités agroclimatiques de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 1 Jan 1997

    … une réelle identité culturelle et de cohésion sociale.Elles sont caractérisées par la conjonction de conditions naturelles particulières.

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  9. data.gouv.fr

    Aide exceptionnelle « CPSTI RCI COVID-19 »

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 30 Sept 2020

    … Cette aide, versée à compter du 27 avril s'adresse à tous les artisans/commerçants et leurs conjoints …

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  10. data.gouv.fr

    Limitations de largeur sur les routes départementales

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    … données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le conseil départemental de la Mayenne et les communes concernées …

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  11. data.gouv.fr

    Revenus 2024 des foyers fiscaux

    Région des Pays de la LoireUpdated 16 Sept 2022

    … Ainsi, en cas de décès de l’un des conjoints, deux déclarations étant souscrites (une pour la période …

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  12. data.gouv.fr

    Observatoire 2G, 3G, 4G, 5G

    Région des Pays de la LoireUpdated 27 Apr 2025

    … Les Ministres ont demandé que cet observatoire s'appuie sur l'expertise conjointe de l'Agence nationale des …

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  13. data.gouv.fr

    Limitations de vitesse sur les routes départementales

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    … Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le Conseil Départemental de la Mayenne et les communes concernées …

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  14. data.gouv.fr

    Limitations de hauteur sur les routes départementales

    Le Conseil Départemental de la MayenneUpdated 15 Jun 2026

    … Données issues des arrêtés administratifs pris conjointement par le conseil départemental de la Mayenne et les communes concernées …

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  15. data.gouv.fr

    Composition des revenus des ménages des nouveaux retraités, juste avant et juste après le départ à la retraite

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 19 Mar 2026

    … les principales caractéristiques des nouveaux retraités (sexe, statut conjugal, situation avant la retraite, conditions de départ à la …

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  16. data.gouv.fr

    Elections régionales 2021 à Nantes (premier tour)

    Ville de NantesUpdated 20 Jun 2021

    … résidant à l'étranger, des militaires et leurs conjoints qui peuvent demander leur rattachement à une commune sans …

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  17. data.gouv.fr

    Elections départementales 2021 dans le canton Nantes-7 (premier tour)

    Ville de NantesUpdated 20 Jun 2021

    … résidant à l'étranger, des militaires et leurs conjoints qui peuvent demander leur rattachement à une commune sans …

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  18. data.gouv.fr

    Elections régionales 2021 à Nantes (second tour)

    Ville de NantesUpdated 27 Jun 2021

    … résidant à l'étranger, des militaires et leurs conjoints qui peuvent demander leur rattachement à une commune sans …

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  19. data.gouv.fr

    Principaux diplômes et formations préparés dans les établissements publics sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Nov 2025

    Ce jeu de données présente la liste et les effectifs d'étudiants inscrits dans les principaux diplômes et …

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  20. data.gouv.fr

    Âge de départ à la retraite et conditions de fin de carrière selon la catégorie socioprofessionnelle

    Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 2 Aug 2021

    Ce jeu de données présente les évolutions annuelles depuis 2013 de l’âge conjoncturel de départ à la …

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