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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Régies d'avances et de recettes

    Commune d'AngletUpdated 12 May 2025

    … de recettes qui permettent, pour des raisons de commodité, à des agents placés sous l'autorité de l …

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  2. data.gouv.fr

    Secteurs favorables au vieillissement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Dec 2024

    … dans des secteurs favorables identifiés à proximité des commodités et services du quotidien. Ces secteurs ont aussi été …

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  3. data.gouv.fr

    ( ICPE ) agricoles en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique …

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  4. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Carrières autorisées en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020

    … présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique …

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  5. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique …

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  6. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique …

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  7. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique …

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  8. data.gouv.fr

    ( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique …

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  9. data.gouv.fr

    Insertion professionnelle des diplômés des établissements d’enseignement supérieur – Dispositif InserSup

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 29 Jul 2026

    … l'insertion à 6 mois correspond à une commodité de langage. Le fichier DSN le plus récent fourni …

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“commodity” datasets · Open Data Finder