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224 datasets for “commissions”
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Commissariats de Police en Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 May 2022
Ce jeu de données propose la liste des commissariats de la Police nationale accueillant du public dans le …
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DGE - Annuaire des commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Mar 2026
DGE - Annuaire des commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises
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Cartographie des emplacements des commissariats à Paris et petite couronne
Région Île-de-FranceUpdated 17 Jan 2016
Points d'accueil police pour Paris et la petite couronne
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Commissions citoyennes proposées sur laregioncitoyenne.fr de 2019 à 2022
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 9 Feb 2023
Jeux de données listant tous les commentaires et sujets abordés dans la rubrique commissions citoyennes du site participatif …
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Secteurs des Commissions locales d'insertion (CLI) en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Mar 2021
Périmètre d'intervention des commissions locales d'insertion (CLI). * * * Celles-ci animent la politique de lutte contre l …
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Participations dans les contrats signés du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022
[Archive] Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRI (hors …
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Projets examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale en 2026
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Jun 2026
Cette base de données recense l'ensemble des projets commerciaux examinés par la Commission Nationale d'Aménagement Commerciale …
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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015
Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la …
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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 Oct 2014
Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la …
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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Oct 2015
… Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne*
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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 Oct 2014
… Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (7ème PCRDT) de la Commission européenne_
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Contrats signés du programme-cadre cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Jan 2022
… dans les contrats signés du programme-cadre_ pour la recherche et l’innovation _(H2020) de la Commission européenne_
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Participations dans les contrats signés du programme-cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Mar 2016
Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRDT à la …
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Composition des commissions thématiques du conseil régional
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
Le Conseil régional d’Île-de-France compte 22 commissions thématiques qui permettent aux élus régionaux de débattre …
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Bâtiments communaux
Département des Hauts-de-SeineUpdated 11 Feb 2020
Liste de l'ensemble des bâtiments communaux et des commissariats de police de la ville d'Asnières-sur …
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Contrats signés du programme-cadre de recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 27 Jan 2016
… cadre recherche et développement technologique (H2020) de la Commission européenne Ces données sont reprises dans les tableau de …
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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… des séances du conseil régional et de la commission permanente. **Les principaux champs des procès-verbaux:** * Identifiant (code …
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Hôtel de Police, tribunal, cours de justice
Ville d'AgenUpdated 20 Apr 2015
Édifices et administrations de justice à Agen
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Résultats des élections professionnelles pour les CAP et les CCP dans la fonction publique de l'État en 2018
Ministères économiques et financiersUpdated 21 Jun 2019
… des comités techniques, des commissions administratives paritaires - CAP (pour les fonctionnaires), des commissions consultatives paritaires - CCP (pour les …
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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente
Région Île-de-FranceUpdated 5 Apr 2023
… conseil régional ou commission permanente) * Date du vote du conseil régional ou de la commission permanente (date_decision …
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