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  1. data.gouv.fr

    Résultats des élections au Comité d'Entreprise

    SNCFUpdated 1 Dec 2022

    Résultats des élections des membres du Comité d’Entreprise depuis 1996.

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  2. data.gouv.fr

    Comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 21 Dec 2020

    Liste des comités sportifs départementaux de Loire-Atlantique.

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  3. data.gouv.fr

    Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 21 Jun 2023

    Recensement du matériel sportif paralympique au sein des clubs sportifs de la Région des Pays de la Loire …

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  4. data.gouv.fr

    Matériel parasportif dans les clubs et comités des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 4 Jul 2023

    Recensement du matériel sportif para sportif au sein des clubs de la Région des Pays de la Loire …

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  5. data.gouv.fr

    Comités de secteur sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    … Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de …

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  6. data.gouv.fr

    Comités de secteur et communes de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015

    … Le Conseil du 18 décembre 2014 a validé le périmètre de 8 comités de secteur, la Ville de …

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  7. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2018

    Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 27 Mar 2019

    … Ils prennent en compte les résultats des comités techniques institués auprès des collectivités territoriales pour la fonction publique …

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  8. data.gouv.fr

    Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique en 2014

    Direction Générale de l'Administration et de la Fonction PubliqueUpdated 13 Dec 2018

    … Deux fichiers sont proposés au téléchargement : > Résultats des élections professionnelles pour les comités techniques dans la fonction publique …

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  9. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante du SIDEC du Jura

    Syndicat mixte d'Énergies, d'Équipements et de e-Communication du JuraUpdated 10 Jun 2025

    Le SIDEC est un syndicat mixte administré par un comité. Celui-ci est constitué de : * 4 délégués par …

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  10. data.gouv.fr

    Composition de l'assemblée délibérante de Morbihan énergies

    Morbihan énergiesUpdated 10 Apr 2019

    … Le Comité est constitué de délégués de secteurs désignés parmi les délégués syndicaux issus des communes et intercommunalités …

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  11. data.gouv.fr

    Appels à projets Fonds national pour la science ouverte - Porteurs, jury et experts

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Nov 2023

    … les rapporteurs composent le comité de sélection des projets. Ils sont intervenus dans la deuxième phase pour réaliser …

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  12. data.gouv.fr

    Dossiers d'Information Mairie et comptes-rendus des comités techniques intercommunaux relatifs à l’aménagement numérique hertzien de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 8 Oct 2026

    … Les comités techniques intercommunaux (**CTI**), instances _consultatives_ , propres à Nantes Métropole, sont chargés d’**apprécier leur conformité** avec …

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  13. data.gouv.fr

    Actes règlementaires du CCAS de la commune de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des actes règlementaires (délibérations, arrêtés et décisions) du comité communal des actions sociales de la ville de …

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  14. data.gouv.fr

    Loisirs franciliens pratiqués en hiver 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2014

    Étude du Comité Régional du Tourisme sur les loisirs franciliens pratiqués durant l'hiver 2012. Parmi les axes …

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  15. data.gouv.fr

    Loisirs franciliens pratiqués en été 2012

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2014

    Étude du Comité Régional du Tourisme sur les loisirs franciliens pratiqués durant l'été 2012. Parmi les axes …

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  16. data.gouv.fr

    Annuaire des CDED, CODEFI et CCSF

    Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026

    … difficulté. * Conseiller Départemental aux Entreprises en Difficulté (CDED) ; * Comité Départemental d'Examen des problèmes de Financement des entreprises …

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  17. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Mar 2015

    … Les programmes de développement proposés par les clubs et validés par les comités ou ligues ainsi que par …

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  18. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … Les programmes de développement proposés par les clubs et validés par les comités ou ligues ainsi que par …

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  19. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2012)

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Jun 2013

    … Les programmes de développement proposés par les clubs et validés par les comités ou ligues ainsi que par …

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  20. data.gouv.fr

    Subventions attribuées dans le cadre du dispositif des clubs formateurs (2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Jun 2013

    … Les programmes de développement proposés par les clubs et validés par les comités ou ligues ainsi que par …

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“comite” datasets · Open Data Finder