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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Projets économie circulaire en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 19 Oct 2022

    Projets relatifs à l'économie circulaire en Pays de la Loire et lauréats d'appels à projets.

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  2. data.gouv.fr

    [Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025

    Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026

    Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque …

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  3. data.gouv.fr

    Lauréats commerce circulaire

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026

    … gestion des invendus et des déchets, reconditionnement, réparation, réemploi des emballages, vente en vrac, équipements circulaires ou encore …

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  4. data.gouv.fr

    Projets Bâtiment et Travaux Publics (BTP) financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire (ZDEC)

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Oct 2026

    … Ce jeu de données décrit l'ensemble des projets financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire …

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  5. data.gouv.fr

    Composteurs distribués

    Toulouse métropoleUpdated 13 Mar 2026

    Nombre de composteurs distribués aux habitants de Toulouse Métropole chaque année.

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  6. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025

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  8. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.

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  9. data.gouv.fr

    Primes « réparation »

    Toulouse métropoleUpdated 10 Nov 2026

    Ce jeu de données correspond au nombre et au montant (en €) des primes « réparation » attribuées chaque année. Prime …

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  10. data.gouv.fr

    Production de déchets

    Toulouse métropoleUpdated 19 Oct 2026

    Evolution de la production de déchets ménagers et assimilés (DMA) rapportée au nombre d'habitant (en kg / habitant …

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  11. data.gouv.fr

    Sites de support de services urbains ou d'économie circulaire - SDRIF-E

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Apr 2026

    Donnée ponctuelle du poste de légende _"Maintenir le site de support de services urbains ou d'économie circulaire …

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  12. data.gouv.fr

    Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours

    Ville de ToursUpdated 30 Jun 2026

    Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …

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  13. data.gouv.fr

    Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de LoireUpdated 30 Jun 2026

    Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …

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  14. data.gouv.fr

    Déclaration des achats de produits issus du réemploi et intégrant des matières recyclées de la ville de Nantes et de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 25 Jun 2026

    Déclaration des achats de produits issus du réemploi et intégrant des matières recyclées de la ville de Nantes …

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  15. data.gouv.fr

    Projets lauréats du budget participatif écologique

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Oct 2026

    La Région Île-de-France met son budget participatif sous le signe de l'écologie et lui consacre …

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  16. data.gouv.fr

    Lauréats de l'appel à projets « Île-de-France zéro plastique »

    Région Île-de-FranceUpdated 30 Sept 2026

    … s'est engagée en faveur de l'économie circulaire et du « zéro déchet » à travers le Plan régional …

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  17. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025

    … lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (dite loi AGEC) introduit l’obligation pour les acheteurs …

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  18. data.gouv.fr

    Zone d'exclusion des GNTR de types 1 et 2

    Département de l'HéraultUpdated 17 Sept 2025

    … limitation)_ Dans l’optique de favoriser l’économie circulaire, le Conseil Départemental fait usage dans ces opérations de …

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  19. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jun 2026

    … lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (loi AGEC), l'État, les collectivités territoriales et leurs …

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  20. data.gouv.fr

    Schéma Régional Vélo Voies Vertes (SRV) Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … articulation avec le Schéma national vélo depuis la circulaire du 31 mai 2001, intitulée _« Mise en œuvre des …

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