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Search results for brevets

Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Publications de demandes de brevets 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 17 Aug 2021

    Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …

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  2. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  3. data.gouv.fr

    Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 9 Mar 2022

    L'édition 2020 du palmarès des déposants de brevets met notamment en lumière les grandes entreprises qui investissent …

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  4. data.gouv.fr

    Familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  5. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …

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  6. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  7. data.gouv.fr

    Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …

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  8. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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  9. data.gouv.fr

    Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2020

    … gouv.fr/atlas/) " et de l'"[Atlas des brevets](http://atlasdesbrevets.esr.gouv.fr/)" édités par la sous …

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  10. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  11. data.gouv.fr

    Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Feb 2026

    … européen des brevets (OEB)](https://www.epo.org/) permet d'identifier les familles de brevets publiés depuis 2010 …

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  12. data.gouv.fr

    Diplôme national du brevet par établissement

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026

    … ce jeu de données n’est plus actualisé, les informations concernant la réussite au Diplôme National du Brevet …

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  13. data.gouv.fr

    Les brevets français à l'INPI et l'OEB

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en …

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  14. data.gouv.fr

    Diplôme national du brevet par sexe et par série

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    Ce jeu de données contient les résultats au diplôme national du brevet (DNB) par sexe et par série …

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  15. data.gouv.fr

    Nomenclature domaines émergents des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … utilisation de la CIB et de la Classification coopérative des brevets (CPC)[[2]](file:///C:/Projets/Brevets/Atlas …

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  16. data.gouv.fr

    Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Oct 2016

    … scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.

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  17. data.gouv.fr

    Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 27 Nov 2023

    · L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de …

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  18. data.gouv.fr

    Résultats détaillés au DNB

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    Ce jeu de données présente les résultats au Diplôme National du Brevet, en les détaillant par âge, série …

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  19. data.gouv.fr

    Candidats au DNB par département, série et sexe

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Jun 2026

    … brevet-dnb-469397)[N’guia G., 2025, "Résultats définitifs de la session 2024 du diplôme national du brevet …

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  20. data.gouv.fr

    Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle

    Ministère de la CultureUpdated 21 May 2026

    … le brevet (puis l'autorisation, moins contraignante à partir de 1870). Les Archives nationales conservent les dossiers des …

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