Search results for border
Filtersdata.gouv.fr · JSON
Portal
29 datasets for “border”
- data.gouv.fr
Bases statistiques SAE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 4 Nov 2026
… Chaque fichier correspond aux réponses à un des bordereaux thématiques de la SAE. La Statistique annuelle des établissements …
- OCTET-STREAM
- X-COMPRESSED
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Bases administratives SAE
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 23 Jul 2026
… Chaque fichier correspond aux réponses à un des bordereaux thématiques de la SAE.
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- ZIP
- +1
- data.gouv.fr
Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Part des EnR et intensité en émissions de GES de l’électricité consommée en France en temps réel
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 13 Nov 2026
… consumed in France, ie taking into account cross-border exchanges; * Column: "**Intensité GES de la consommation (gCO₂eq/kWh …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Italie Nord en 2020
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 26 Apr 2021
… the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have …
- CSV
- JSON
- XLSX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région CWE/Europe du Centre-Ouest en 2020
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 24 Jul 2023
… the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have …
- CSV
- JSON
- XLSX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Europe du Sud-Ouest en 2020
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 26 Apr 2021
… the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have …
- CSV
- JSON
- XLSX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… Déclaration sociale nominative (DSN) et, avant elle, les bordereaux de cotisations (BRC). \- Les montants sont issus des données …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 18 Sept 2026
… L’introduction depuis mars 2015 de la Déclaration sociale nominative (DSN), qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Effectifs salariés et masse salariale trimestriels du secteur privé, par zone d'emploi
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 18 Sept 2026
… L’introduction depuis mars 2015 de la Déclaration sociale nominative (DSN), qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Europe du Sud-Ouest
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 24 Jul 2023
… the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… Déclaration sociale nominative (DSN) et, avant elle, les bordereaux de cotisations (BRC). \- Les montants sont issus des données …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… Déclaration sociale nominative (DSN) et, avant elle, les bordereaux de cotisations (BRC). \- Les montants sont issus des données …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région Italie Nord en 2021
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 31 May 2022
… the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have …
- CSV
- JSON
- XLSX
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… Déclaration sociale nominative (DSN) et, avant elle, les bordereaux de cotisations (BRC). \- Les montants sont issus des données …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… Déclaration sociale nominative (DSN) et, avant elle, les bordereaux de cotisations (BRC). \- Les montants sont issus des données …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… Déclaration sociale nominative (DSN) et, avant elle, les bordereaux de cotisations (BRC). \- Les montants sont issus des données …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Monitoring des capacités d'échanges aux frontières françaises de la région CORE/Europe du Centre-Ouest
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 24 Jul 2023
… the capacity to be made available for cross-border trade. In the frame of this regulation, TSOs have …
- CSV
- JSON
- VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
- data.gouv.fr
Nombre d'établissements employeurs et effectifs salariés du secteur privé, France entière x APE (au 31/12 depuis 2006)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 29 May 2026
… sociale nominative (DSN), qui se substitue notamment au Bordereau récapitulatif de cotisations (BRC), modifie les informations déclaratives nécessaires …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Archives entrées aux Archives régionales Occitanie entre 2016 et 2025
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 2 Jun 2026
… régionale ou organismes extérieurs, accompagnés d’un inventaire (bordereau de versement) et auxquels les archivistes ont attribué une …
- CSV
- JSON