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  1. data.gouv.fr

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    L’exception au droit d’auteur en faveur des personnes handicapées est définie aux articles [L.122-5 …

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  2. data.gouv.fr

    Annuaire Mobilis - Acteurs du livre et de la lecture en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 22 Jun 2025

    Annuaire du pôle régional de coopération des acteurs du livre et de la lecture en Pays de la …

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  3. data.gouv.fr

    Publications scientifiques recensées dans scanR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Oct 2016

    [Archive] Retrouvez les données des productions scientifiques exposés dans scanR v2 (publications, thèses et brevets) à cette autre …

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  4. data.gouv.fr

    Résidences d'écrivains 2010 - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Mar 2015

    Le programme régional de résidences d’écrivains permet d’associer un auteur à un lieu, dans une dimension …

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  5. data.gouv.fr

    Publications françaises #Covid19 référencées dans Pubmed

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2021

    Ce jeu de données recense les publications françaises (c'est-à-dire avec au moins une affiliation française …

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  6. data.gouv.fr

    ENS - Mont Calem - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  7. data.gouv.fr

    ENS - Domaine de Fonbeauzard - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  8. data.gouv.fr

    ENS - Ferme de Solamoure - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  9. data.gouv.fr

    ENS - Forêt de Bouconne - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  10. data.gouv.fr

    ENS - Lac de Bordeneuve - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  11. data.gouv.fr

    ENS - Grange de Lège - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  12. data.gouv.fr

    ENS - Lacs de Valette - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  13. data.gouv.fr

    ENS - Parc de Ranse - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Sept 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  14. data.gouv.fr

    ENS - Ramier de Palaminy - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  15. data.gouv.fr

    ENS - Forêt départementale de Buzet - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  16. data.gouv.fr

    ENS - Zone humide de Salliet - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  17. data.gouv.fr

    ENS - Zone du plateau d'Uls - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  18. data.gouv.fr

    Ail violet de Cadours AOC/AOP : photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 10 Aug 2023

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  19. data.gouv.fr

    ENS - Zone naturelle du Château de Laréole - Photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 3 Aug 2021

    … La mention du nom de l’auteur est obligatoire sous peine de s’exposer au délit de contrefaçon …

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  20. data.gouv.fr

    Maison de la biodiversité en Haute-Garonne : photos

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 11 May 2026

    … auteur de l’œuvre, données originales téléchargées sur [adresse url de la photographie], date (si disponible)._ _La mention …

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“auteurs” datasets · Open Data Finder