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Les articles du bulletin municipal Argenton, d'une rive à l'autre, depuis juin 2015
Ville d'Argenton-sur-CreuseUpdated 21 Nov 2024
### Liste d à cette autre …
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Article R451-1 et dispositions pour les Établissements Français à l'Étranger (Code de l'éducation)
Sébastien FERRYUpdated 20 Oct 2026
… Cette convention fait référence à l’article R451-1 du code de l’éducation nationale. Mais, cet article …
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Déclaration relative à l'article 58 de la loi AGEC
Ville de ParisUpdated 8 Jul 2026
… L’article 58 de cette loi impose de déclarer la part des montants des achats effectués par la …
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Articles de loi du marché immobilier français — Index Légifrance × Bon Cap
Bon CapUpdated 17 May 2026
Dataset structuré CC-BY 4.0 de 58 articles de loi et textes réglementaires couvrant le marché immobilier …
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BP 2015 - Ville de Rennes - Budget Principal par article
Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Jun 2016
… il s'agit des articles comptables réglementaires déterminés par l'instruction budgétaire et comptable M14 c’est-à …
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BP 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par article
Rennes Métropole en accès libreUpdated 18 Feb 2014
Le BP 2014 - budget principal correspond aux données du budget principal 2014 de la Ville de Rennes. Ce …
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Consommation EPCI annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 1 Oct 2026
Ce jeu de données est constitué à partir des données locales de consommation finale en MWh publiées par …
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Consommation départementale annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Nov 2018
Ce jeu de données est constitué à partir des données locales de consommation finale en MWh publiées par …
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Référentiel IA Act : échéances, obligations et sanctions du règlement européen sur l'IA
OriqUpdated 17 Sept 2026
… Un second fichier, obligations.v1.json, catalogue les obligations article par article : l'acteur visé, la date à …
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CA 2012 - Ville de Rennes - Budget Principal par article
Rennes Métropole en accès libreUpdated 9 Jul 2013
… Le second onglet, "CA 2012 par article", présente les mêmes lignes de budget détaillées par nature de dépense …
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CA 2014 - Ville de Rennes - Budget Principal par article
Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Jul 2015
… Le second onglet, "CA 2014 par article", présente les mêmes lignes de budget détaillées par nature de dépense …
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CA 2013 - Ville de Rennes - Budget Principal par article
Rennes Métropole en accès libreUpdated 16 Oct 2014
… Le second onglet, "CA 2013 par article", présente les mêmes lignes de budget détaillées par nature de dépense …
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État présentant l'ensemble des indemnités des élus régionaux d’Île-de-France au sens de l'article L. 4135-19-2-1 du CGCT (montant brut mensuel)
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jan 2026
Depuis l’année 2020, l’article L. 4135-19-2-1 du code général des collectivités territoriales impose …
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Consommation annuelle définitive d'électricité et de gaz par IRIS des sites industriels raccordés aux réseaux de transport
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 6 Dec 2024
Ce jeu de données présente les consommations de gaz et d'électricité annuelles (MWh) des sites industriels raccordés …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par IRIS et par secteur d’activité en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2020 des consommations d'électricité et de gaz par secteur …
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Consommation annuelle d’électricité et gaz par département et par code NAF en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Feb 2022
Permet de visualiser l’évolution de 2011 à 2020 des consommations d'électricité et de gaz par secteur …
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Production demi-horaire d'électricité agrégée en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 12 Apr 2023
Ce jeu de données présente une agrégation de la production d’électricité à pas 30 minutes en Wh …
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Taxe d'aménagement-Eléments de taxation votés par les collectivités à partir de 2022
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Mar 2026
L’article 155 de la loi de finances pour 2021 a posé le cadre du transfert de la …
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Production horaire définitive de biométhane des sites d'injection raccordés au réseau de transport de gaz en France
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 12 Nov 2026
… Ce jeu de données est publié conformément à l'article D 111-66 du code de l'énergie …
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