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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2025

    Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024

    **JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …

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  2. data.gouv.fr

    Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2024

    Ministères économiques et financiersUpdated 17 Apr 2024

    **JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …

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  3. data.gouv.fr

    Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année (PLRG) 2023

    Ministères économiques et financiersUpdated 22 May 2025

    **JEUX DE DONNÉES DU PROJET DE LOI RELATIF AUX RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES …

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  4. data.gouv.fr

    SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 3 Sept 2026

    … Des observations peuvent pour certaines communes permettre de connaître les dates d'approbation et/ou les procédures en …

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  5. data.gouv.fr

    PLUi - Angers Loire Métropole

    Angers Loire MétropoleUpdated 29 Dec 2025

    … Tableau" en filtrant sur le champ DATE_APPROBATION (date d'approbation légale du PLUi). Le(s) fichier(s …

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  6. data.gouv.fr

    PLUi - Angers Loire Métropole

    Région des Pays de la LoireUpdated 27 May 2019

    … Tableau" en filtrant sur le champ DATE_APPROBATION (date d'approbation légale du PLUi). Le(s) fichier(s …

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  7. data.gouv.fr

    Scot Occitanie

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 1 Jan 2021

    … ont intégrées ou quittées la structure après l'approbation du document). Le SCoT constitue un document de planification …

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  8. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2023 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 15 Dec 2023

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  9. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2015 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  10. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2019 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  11. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2016 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  12. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2014 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  13. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2017 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  14. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2018 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  15. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2020 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  16. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2021 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  17. data.gouv.fr

    Budget Primitif (BP) 2022 de la Ville de Lille

    Mairie de LilleUpdated 7 Apr 2021

    … Etat dans les 15 jours qui suivent son approbation. Par cet acte, l'ordonnateur est autorisé à effectuer …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre du Parc naturel régional des Vosges du Nord (2014-2029)

    Parc naturel régional des Vosges du NordUpdated 14 Sept 2022

    … Ce périmètre a changé en 2014 suite au reclassement du parc et à l'approbation de sa nouvelle …

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  19. data.gouv.fr

    Contrats de développement Département-Ville

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 8 Jun 2026

    … Ce jeu de données présente la date d’approbation et les montants départementaux votés dans les contrats de …

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  20. data.gouv.fr

    Les Grands Espaces Naturels (GEN) sur le Pays de Rennes en 2016

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Oct 2016

    … Depuis son approbation en décembre 2007, ils sont devenus réglementairement inconstructibles. Un document unique « l’Atlas des MNIE …

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“approbation” datasets · Open Data Finder