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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, par grandes catégories de mesures et par secteur …

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  2. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par tranche de …

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  3. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par mesures d …

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  4. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par secteur NA38i …

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  5. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par région et …

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  6. data.gouv.fr

    Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026

    Données annuelles sur le montant des allégements de cotisations sociales, des employeurs du secteur privé, par département et …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des actions métiers ENERGIES sur le territoire du Morbihan

    Morbihan énergiesUpdated 29 Mar 2023

    … La rénovation des bâtiments et le photovoltaïque sont deux autres sources d’allégement de la facture énergétique. Morbihan …

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  8. data.gouv.fr

    Les nominations à l'Institut universitaire de France

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 28 May 2026

    … Ils continuent à exercer leur activité dans leur université d’appartenance, en bénéficiant d’un allègement de leur …

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  9. data.gouv.fr

    Référentiel topographique simplifié

    Eurométropole de StrasbourgUpdated 2 Aug 2026

    Base de données issue de simplifications et d’allègements de la BD Topo 200 CIGAS. Elle comprend les …

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  10. data.gouv.fr

    Aides à l'itinérance des cirques de famille

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … La subvention versée par le ministère de la Culture a pour but d’alléger les frais de transport …

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  11. data.gouv.fr

    [Observatoire habitat] ADEME - DPE des logements neufs (depuis juillet 2021)

    Métropole d'Aix-Marseille-ProvenceUpdated 7 Jul 2026

    … Certaines colonnes ne sont pas affichées** afin d’alléger la lecture et de ne pas diffuser de données …

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  12. data.gouv.fr

    Paris Energie Familles

    Ville de ParisUpdated 10 Mar 2026

    … sous condition de ressources aux familles parisiennes pour alléger leurs dépenses de consommation d’électricité et / ou de …

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  13. data.gouv.fr

    API Recherche d'horaires et d'itinéraires Destinéo

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Dec 2022

    … des arrêts de transports en commun en version allégée accessible via le service REST **mobile/v1 :** Obtenir des …

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“allegations” datasets · Open Data Finder