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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Alignement particulier des constructions (PLUi)

    Ville d'AgenUpdated 1 Aug 2018

    Alignement particulier des constructions (PLUi)

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  2. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement - Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 7 Apr 2026

    Localisation des arbres d'alignement dans l'Hérault

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  3. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement sous gestion départementale

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    Cette couche est issue de la base de données métier des arbres du BCV, utilisée pour la gestion …

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  4. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement - Données géographiques

    Ville de ParisUpdated 11 May 2015

    Localisation des arbres positionnés le long des chaussées avec une information sur la hauteur, la circonférence, espèce, variété.

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  5. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement - Données géographiques

    Ville de ParisUpdated 28 Feb 2016

    Localisation des arbres positionnés le long des chaussées avec une information sur la hauteur, la circonférence, espèce, variété.

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  6. data.gouv.fr

    Caractéristiques des arbres d'alignements gérés par la Ville de Mulhouse

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 14 Apr 2026

    Localisation et caractéristiques des arbres d'alignement gérés par le service des espaces verts de la Ville de …

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  7. data.gouv.fr

    Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Alignements

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 10 Nov 2026

    Cartographie des arbres remarquables du Département issus du Plan Canopée - répertoire des arbres remarquables d'alignement de la …

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  8. data.gouv.fr

    Arbres d'alignement sur la voirie départementale

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 31 Oct 2026

    Localisation des arbres d'alignement sur la voirie départementale * * * Ce jeu de données localise les arbres d'alignement …

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  9. data.gouv.fr

    Arbres d'alignements - Ville de Versailles

    Région Île-de-FranceUpdated 31 Mar 2017

    … Ce jeu de données contient les arbres d'alignements, les arbres situés dans les parcs et jardins de …

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  10. data.gouv.fr

    Les arbres d'alignement (plantés hors peuplement forestier)

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    **Jeu de données géographique présentant les arbres d'alignement (plantés hors peuplement forestiers)** Il est précisé pour chaque …

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  11. data.gouv.fr

    PLU bioclimatique - Alignements d'arbres et compositions arborées protégées

    Ville de ParisUpdated 5 Jun 2025

    Plan Local d'Urbanisme Bioclimatique de Paris - Alignements d'arbres et compositions arborées protégées Version du PLU votée …

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  12. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Servitudes d'alignement

    Ville de ParisUpdated 27 Apr 2022

    **Servitudes d'alignement annexées au PLU de Paris.** Version du PLU arrêtée le 24 novembre 2022, applicable à …

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  13. data.gouv.fr

    Arrêtés individuels d'alignement sur la ville de Rennes (2012-2023)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2023

    Cette couche localise les demandes d'alignements individuels recensés sur Rennes Métropole de juin 2012 à septembre 2023 …

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  14. data.gouv.fr

    Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Cette couche localise les parcelles cadastrales grevées par l'emprise géographique précise d'un Plan Général d'Alignement …

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  15. data.gouv.fr

    Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 9 Nov 2026

    Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements

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  16. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Cette couche localise l'emprise géographique précise des plans généraux d'alignements (PGA) recensés sur Rennes Métropole. Les …

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  17. data.gouv.fr

    Plans d’alignements approuvés sur voirie départementale

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 17 Jul 2024

    Réserves d'élargissement ou servitudes d'alignement sur les routes départementales * * * Cette donnée fournit une information sur les …

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  18. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    Localisation de façon simplifiée (par un point) de la présence d'un plan général d'alignement (PGA) sur …

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  19. data.gouv.fr

    Limites du Domaine Public

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    [ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …

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  20. data.gouv.fr

    Limites apparentes de propriété

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    [ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico …

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