Search results for adoptable
Filtersdata.gouv.fr · JSON
Portal
211 datasets for “adoptable”
- data.gouv.fr
Adoptions en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Jun 2020
Nombre d'enfants adoptés depuis 2010 en Loire-Atlantique.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
Nombre de familles ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020
Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Adoptions en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jun 2021
Nombre d'enfants adoptés par commune depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de familles par commune ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF (2022)
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023
PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : * la date …
- CSV
- JSON
- OCTET-STREAM
- PARQUET
- XML
- TURTLE
- +2
- data.gouv.fr
Agréments en vue d'une adoption
Département des Hauts-de-SeineUpdated 18 Sept 2019
Agréments en vue d'une adoption délivrés dans l'année * * * Ce jeu de données comprend le nombre d …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae
Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL) . Le jeu de données DELIBERATION …
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations de la commune de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations du CCAS de Guérande
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Huningue - Délibérations 2022
Saint-Louis AgglomérationUpdated 29 Aug 2022
Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 18 May 2018
Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations de Saint-Nazaire entre octobre 2021 et juin 2022
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Jul 2024
Liste des délibérations adoptées avant juillet 2022
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations de la CARENE (janvier 2018 - juin 2022)
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Jul 2024
Liste des délibérations adoptées de janvier 2018 à juin 2022
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Délibérations de la commune de Saint-Lyphard
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023
- CSV
- JSON