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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Jun 2020

    Nombre d'enfants adoptés depuis 2010 en Loire-Atlantique.

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  2. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    Nombre de familles ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de …

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  3. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020

    Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  4. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jun 2021

    Nombre d'enfants adoptés par commune depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  5. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    Nombre de familles par commune ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  6. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  7. data.gouv.fr

    PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF (2022)

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023

    PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : * la date …

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  9. data.gouv.fr

    Agréments en vue d'une adoption

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 18 Sept 2019

    Agréments en vue d'une adoption délivrés dans l'année * * * Ce jeu de données comprend le nombre d …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae

    Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019

    Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL) . Le jeu de données DELIBERATION …

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  11. data.gouv.fr

    ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC)

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend …

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  12. data.gouv.fr

    Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022

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  13. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.

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  14. data.gouv.fr

    Délibérations du CCAS de Guérande

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 7 Oct 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du CCAS de Guérande

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  15. data.gouv.fr

    Huningue - Délibérations 2022

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 29 Aug 2022

    Ensemble des délibérations adoptées par le Conseil Municipal de la Commune de Huningue durant l'année 2022.

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  16. data.gouv.fr

    Liste des délibérations du conseil municipal de Zillisheim

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 18 May 2018

    Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim

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  17. data.gouv.fr

    Délibérations de Saint-Nazaire entre octobre 2021 et juin 2022

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Jul 2024

    Liste des délibérations adoptées avant juillet 2022

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  18. data.gouv.fr

    Délibérations de la CARENE (janvier 2018 - juin 2022)

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 15 Jul 2024

    Liste des délibérations adoptées de janvier 2018 à juin 2022

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 27 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées en séance du Syndicat Intercommunal de La Madeleine

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  20. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Lyphard

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 10 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées en conseil municipal de Saint-Lyphard depuis janvier 2023

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“adoptable” datasets · Open Data Finder