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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Jun 2020

    Nombre d'enfants adoptés depuis 2010 en Loire-Atlantique.

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  2. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020

    Nombre de familles ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de …

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  3. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020

    Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  4. data.gouv.fr

    Adoptions en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jun 2021

    Nombre d'enfants adoptés par commune depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …

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  5. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    Nombre de familles par commune ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  6. data.gouv.fr

    Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020

    Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …

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  7. data.gouv.fr

    PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF (2022)

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023

    PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : * la date …

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  9. data.gouv.fr

    Agréments en vue d'une adoption

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 18 Sept 2019

    Agréments en vue d'une adoption délivrés dans l'année * * * Ce jeu de données comprend le nombre d …

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  10. data.gouv.fr

    SEPA

    Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 18 Apr 2019

    Données essentielles au 18/04/2019

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  11. data.gouv.fr

    Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae

    Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019

    Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL) . Le jeu de données DELIBERATION …

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  12. data.gouv.fr

    SEPA DONNEES ESSENTIELLES 28052020

    Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 28 May 2020

    DONNEES ESSENTIELLES SEPA 28/05/2020

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  13. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES

    Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 25 Jul 2019

    DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES au 25-07-19

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  14. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES

    Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 10 Oct 2019

    DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES AU 10/10/19

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  15. data.gouv.fr

    SEPA DONNEES ESSENTIELLES 28102020

    Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 28 Oct 2020

    SEPA PUBLICATIONS DONNEES ESSENTIELLES AU 28/10/2020

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  16. data.gouv.fr

    Financement durable adossé au portefeuille d'actifs de la CDC de l'année N

    Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026

    … extra-financier des projets auxquels les obligations sont adossées. Ce jeu de données détaille l’ensemble des opérations …

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  17. data.gouv.fr

    DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES

    Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 19 Feb 2019

    Marchés passés pour le compte de la SEPA et de ses clients lorsqu'elle intervient en mandat.

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  18. data.gouv.fr

    ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC)

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend …

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022

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  20. data.gouv.fr

    Délibérations de la commune de Saint-Nazaire

    Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026

    Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.

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“ado” datasets · Open Data Finder