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275 datasets for “ado”
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Adoptions en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Jun 2020
Nombre d'enfants adoptés depuis 2010 en Loire-Atlantique.
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Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jun 2020
Nombre de familles ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France ou de …
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Adoptions en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Jun 2020
Nombre d'enfants adoptés par intercommunalité depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …
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Adoptions en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jun 2021
Nombre d'enfants adoptés par commune depuis 2010. * * * Le secret statistique est appliqué : toutes les informations comprises entre …
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Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par commune
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021
Nombre de familles par commune ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …
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Familles agréées pour l'adoption en Loire-Atlantique par EPCI
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Jun 2020
Nombre de familles par intercommunalité ayant reçu un agrément afin de pouvoir adopter un enfant provenant de France …
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PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF (2022)
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Mar 2023
PLF 2023 V&M tome 1 - MN presentes dans des lois adoptees depuis le depot du dernier PLF …
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jun 2026
Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville de Lorient. Cette liste précise : * la date …
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- PARQUET
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- TURTLE
- +2
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Agréments en vue d'une adoption
Département des Hauts-de-SeineUpdated 18 Sept 2019
Agréments en vue d'une adoption délivrés dans l'année * * * Ce jeu de données comprend le nombre d …
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SEPA
Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 18 Apr 2019
Données essentielles au 18/04/2019
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae
Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL) . Le jeu de données DELIBERATION …
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SEPA DONNEES ESSENTIELLES 28052020
Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 28 May 2020
DONNEES ESSENTIELLES SEPA 28/05/2020
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DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES
Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 25 Jul 2019
DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES au 25-07-19
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DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES
Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 10 Oct 2019
DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES AU 10/10/19
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SEPA DONNEES ESSENTIELLES 28102020
Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 28 Oct 2020
SEPA PUBLICATIONS DONNEES ESSENTIELLES AU 28/10/2020
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Financement durable adossé au portefeuille d'actifs de la CDC de l'année N
Caisse des DépôtsUpdated 14 Aug 2026
… extra-financier des projets auxquels les obligations sont adossées. Ce jeu de données détaille l’ensemble des opérations …
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DONNEES ESSENTIELLES MARCHES PASSES
Société d'Equipement des Pays de l'AdourUpdated 19 Feb 2019
Marchés passés pour le compte de la SEPA et de ses clients lorsqu'elle intervient en mandat.
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ALLOCATIONS : Foyers_percevant_Paje (PC)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
La prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) est versée pour un enfant né ou adopté, elle comprend …
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Délibérations de Saint-Nazaire Agglo - CARENE
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022
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Délibérations de la commune de Saint-Nazaire
Saint-Nazaire agglo - La CARENEUpdated 13 Nov 2026
Liste des délibérations adoptées depuis juillet 2022.
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