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236 datasets for “acquisitions”

  1. data.gouv.fr

    Acquisitions de la Bibliothèque de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 22 May 2025

    Depuis 2010, historique des acquisitions annuelles dans toutes les bibliothèques du réseau de la Bibliothèque de Toulouse (BMVR …

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  2. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024

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  3. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025

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  4. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025

    Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.

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  5. data.gouv.fr

    Millésime OCS Grand Est et dates d’acquisition des images aériennes

    DataGrandEstUpdated 13 Oct 2024

    … Les dates d’acquisitions des photographies aériennes varient en fonction des départements. Ce données permettent de visualiser par …

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  6. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Ville de Saint-Herblain 2024-2025

    Ville de Saint-HerblainUpdated 1 Jun 2026

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  7. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée)

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 13 Jun 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  8. data.gouv.fr

    Déclaration d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Données relatives à l'approvisionnement en matériaux issu du réemplois, de la réutilisation et intégrant des matières recyclées …

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  9. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

    Angers Loire MétropoleUpdated 3 Jul 2026

    Déclaration des dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant …

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  10. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de Bordeaux Métropole et ses communes

    Bordeaux MétropoleUpdated 29 Apr 2026

    Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d …

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  11. data.gouv.fr

    Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026

    … territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation …

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  12. data.gouv.fr

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Département de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 6 Jul 2026

    … Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus …

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  13. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des Entrées et Sorties à partir de 2018

    Ville de ParisUpdated 27 Aug 2025

    **L’état des entrées et sorties des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des acquisitions et cessions …

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  14. data.gouv.fr

    La déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées du Conseil départemental de la Sarthe

    Conseil départemental de la SartheUpdated 24 Oct 2025

    … Les spécifications du schéma de déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou …

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  15. data.gouv.fr

    Déclaration relative à l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 6 Nov 2025

    Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi …

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  16. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des entrées 2013 - 2017

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    L’état d’entrée des immobilisations du compte administratif présente l’ensemble des acquisitions effectuées pour un exercice …

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  17. data.gouv.fr

    CASVP - Immobilisations - Etat des entrées

    Ville de ParisUpdated 23 Apr 2019

    ******Immobilisations - Entrées****** L’état d’entrée des immobilisations présente l’ensemble des acquisitions effectuées pour un exercice donné …

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  18. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des Sorties 2013 - 2017

    Ville de ParisUpdated 28 Nov 2019

    … Antérieurs** | Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien **VNC au jour de cession** | Valeur Nette Comptable …

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  19. data.gouv.fr

    CASVP - Immobilisations - Etat des amortissements

    Ville de ParisUpdated 23 Apr 2019

    … attribué automatiquement à chaque acquisition **Désignation du bien**| Intitulé du bien **Date d'acquisition**| Date d’entrée du …

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  20. data.gouv.fr

    Immobilisations - Etat des Amortissements

    Ville de ParisUpdated 25 Aug 2025

    … Antérieurs** | Cumul des amortissements pratiqués depuis l'acquisition du bien **VNC début exercice** | Valeur Nette Comptable = Valeur d …

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