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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Localisation et statut des velos Flexo

    Orléans MétropoleUpdated 2 Jun 2026

    Statut et position des vélos dans la métropole

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  2. data.gouv.fr

    Statut des stations Flexo

    Orléans MétropoleUpdated 2 Jun 2026

    Station FLEXO : Id de la station et Nombre de véhicules dispo et prêts à louer

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  3. data.gouv.fr

    Ancienneté des effectifs en fonction à la CDC, par genre et statut

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025

    … Etablissement Public) depuis décembre 2018, par genre et statut. Elle ne tient pas compte d'éventuelles interruptions de …

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  4. data.gouv.fr

    Les statuts d'occupation des résidences principales

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    Le statut d'occupation définit les situations juridiques des ménages concernant l'occupation de leur résidence principale. On …

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  5. data.gouv.fr

    Effectifs en fonction à la CDC selon le statut et le groupe hiérarchique

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025

    Effectif de la CDC (Etablissement Public) en fonction au 31/12, selon le statut (Public, Mines, Privé) et …

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  6. data.gouv.fr

    Candidatures à l'élection présidentielle 2027 — statuts sourcés

    2027etmoiUpdated 2 Oct 2026

    … le parti ou mouvement, le statut de la candidature (déclarée, en primaire, pressentie, empêchée, renoncement), une précision factuelle …

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  7. data.gouv.fr

    Bilan Social - Positions statutaires particulières autres que détachement

    Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026

    Ce jeu de données recense le nombre de fonctionnaires par position statutaire particulière hors détachement (disponibilités, ...), par sexe …

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  8. data.gouv.fr

    AL - Répartition des allocataires étudiants ou non-étudiants et leur statut (boursier, salarié) [National]

    Caisse Nationale des Allocations familialesUpdated 9 Oct 2026

    … qu'ils soient étudiants ou non et leur statut (boursier, salarié), à l'échelle nationale, depuis 2016. Ce …

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  9. data.gouv.fr

    Ages moyen et médian des effectifs en fonction à la CDC, selon le genre et statut

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025

    Âge moyen et âge médian des effectifs en fonction à la CDC (Établissement public) au 31/12, depuis …

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  10. data.gouv.fr

    Lignes par statut

    SNCFUpdated 24 Mar 2022

    Liste des lignes du Réseau Ferré National par statut. Les portions de ligne du réseau sont listées dans …

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  11. data.gouv.fr

    Effectifs geres par la CDC, selon le genre, groupe hiérarchique et statut

    Caisse des DépôtsUpdated 24 Jan 2025

    … le groupe hiérarchique (cadre / non cadre) et le statut (privé, public, mines). Cette population comprend les agents en …

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  12. data.gouv.fr

    PLU - Annexes - Sursis à statuer

    Ville de ParisUpdated 15 Jan 2026

    **Périmètres où l'autorité compétente peut surseoir à statuer sur les demandes d'autorisation.** Informations annexées au PLU …

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  13. data.gouv.fr

    Bilan Social - Positions statutaires particulières : Détachements

    Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026

    … Ce jeu de donnée est lié à : [Bilan Social - Positions statutaires particulières autres que détachement](https://opendata.paris …

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  14. data.gouv.fr

    Marques françaises 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 12 Aug 2021

    Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l …

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  15. data.gouv.fr

    Résultats par spécialité, sexe, statut et département au CAP

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 9 Jun 2026

    … Une ligne correspond au nombre de filles/garçons, selon leur statut et leur spécialité présents/admis pour un …

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  16. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … Nombre de réunions statutaires en 2022.

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  17. data.gouv.fr

    RSU 2022 - Instances - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 27 Dec 2023

    … Nombre de réunions statutaires en 2022.

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  18. data.gouv.fr

    Emploi au lieu de travail 2019 selon le statut

    Région des Pays de la LoireUpdated 9 Sept 2022

    Nombre d'emplois au lieu de travail par commune en 2019 selon le statut - salarié ou non-salarié …

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  19. data.gouv.fr

    Les recrutements et départs définitifs des personnels titulaires ou en CDI des principaux organismes publics de recherche, par sexe, statut, corps/catégorie de personnel

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 17 Nov 2021

    … Sont exclus les CET, détachement, fin d’accueil en détachement, intégration statutaire d’un autre organisme. Suite à …

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  20. data.gouv.fr

    Effectifs permanents physiques de la Région par statut, catégorie de grade et sexe

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Oct 2026

    Effectifs physiques des agents permanents des lycées et des services du siège de la Région Île-de-France …

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