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  1. data.gouv.fr

    Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau"

    Région des Pays de la LoireUpdated 11 Sept 2025

    Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels d'aménagement …

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  2. data.gouv.fr

    Publications scientifiques recensées dans scanR

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 24 Oct 2016

    [Archive] Retrouvez les données des productions scientifiques exposés dans scanR v2 (publications, thèses et brevets) à cette autre …

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  3. data.gouv.fr

    Publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Nov 2026

    Liste et lien vers les publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche éditées par les services …

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  4. data.gouv.fr

    Publications françaises #Covid19 référencées dans Pubmed

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Oct 2021

    Ce jeu de données recense les publications françaises (c'est-à-dire avec au moins une affiliation française …

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  5. data.gouv.fr

    JOP 2024 - Limitations de travaux voirie-réseaux

    Ville de ParisUpdated 11 Jan 2023

    … doit rester ; * Aucun stockage de matériaux ou de déchets ne doit rester ; * Aucune base-vie ne doit rester …

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  6. data.gouv.fr

    Bénéficiaires du fonds d'aide à la création de jeu vidéo

    Région Île-de-FranceUpdated 27 Apr 2022

    … Sont éligibles à ce dispositif toute œuvre respectant les critères suivants : * Le projet doit être un jeu vidéo …

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  7. data.gouv.fr

    Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …

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  8. data.gouv.fr

    Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    … Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant …

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  9. data.gouv.fr

    Découpage morphologique de l'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … urbanisés doit être supérieur ou égal à 95%. - la densité humaine sur les espaces urbains construits doit être …

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  10. data.gouv.fr

    Places de stationnement "zone bleue" sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 26 Jan 2026

    … Le disque bleu (modèle européen) doit indiquer, pour chaque véhicule l'heure d'arrivée. Il doit être placé …

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  11. data.gouv.fr

    Réglementation des boisements de l'Isère - Périmètres

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 31 Oct 2026

    La « réglementation et protection des boisements » est un document communal qui doit délimiter des périmètres dans lesquelles les …

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  12. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

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  13. data.gouv.fr

    Corpus de données sur l'archivage numérique ISO 19005 (PDF/A), la télémétrie réseau WebRTC et l'évaluation des modèles génératifs en éducation (2000-2026)

    Julian MercerUpdated 29 Oct 2026

    … Références institutionnelles et identifiants pérennes (DOI) : - CERN Zenodo : https://doi.org/10.5281/zenodo.23756794 - Harvard Dataverse : https …

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  14. data.gouv.fr

    Programmes d'enseignement du premier degré

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    _« Les programmes définissent, pour chaque cycle, les connaissances essentielles qui doivent être acquises au cours du cycle ainsi …

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  15. data.gouv.fr

    Résultats de développement AFD 2012-2022

    Agence Française de Développement (AFD)Updated 17 Jun 2026

    … Ces résultats ne doivent pas être rapprochés des octrois de l'année, car ce n'est pas le …

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  16. data.gouv.fr

    DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier.

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  17. data.gouv.fr

    Zones d'Activité Economique (ZAE) de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 2 Nov 2026

    … Elles doivent donc être considérées comme obsolètes.** * * *

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  18. data.gouv.fr

    Panneaux à Message Variable (PMV) de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 15 Sept 2019

    … Elles doivent donc être considérées comme obsolètes.** * * *

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  19. data.gouv.fr

    Baromètre de la science ouverte (général)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 25 Feb 2026

    … identifiant attribué par le baromètre à la publication \- doi: DOI de la publication \- pmid: identifiant PubMed de la …

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  20. data.gouv.fr

    Marchés publics de la commune de Dardilly

    DardillyUpdated 18 Sept 2025

    … Les données fixées dans l’arrêté du 14 avril 2017 doivent être publiées à compter du 1er octobre …

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