Search results for DGS
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218 datasets for “DGS”
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Evolution de la DGF
Mairie de CannesUpdated 19 Oct 2023
Evolution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée par l'Etat à la Ville de Cannes.
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[Close Data DGAEIIESR] PCAE Animal - données générales
Région des Pays de la LoireUpdated 12 May 2022
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DGCCRF - Annuaire des services déconcentrés
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Feb 2025
Annuaire des services départementaux et régionaux de la DGCCRF
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DGFIP - Frais de mission à l'étranger
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026
Barème des frais de mission en cours
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DGFIP - Taux de change (chancellerie)
Ministères économiques et financiersUpdated 3 Nov 2026
Taux de chancellerie en vigueur avec historique complet. Mise à jour mensuelle
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Effectifs de la DGCCRF depuis 2016
Ministères économiques et financiersUpdated 4 May 2022
Ce tableau liste les effectifs de la Direction générale de la concurrence, consommation et répression des fraudes (DGCCRF …
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DGE - Annuaire des commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises
Ministères économiques et financiersUpdated 20 Mar 2026
DGE - Annuaire des commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises
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Coordonnées des structures DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 1 Apr 2026
Liste des structures de la DGFIP, des points d'accueils et des points de paiement accessibles aux professionnels …
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DGFIP - Tableau mensuel des taux de chancellerie
Ministères économiques et financiersUpdated 23 Oct 2025
Tableau des taux de chancellerie en vigueur pour le mois en cours. Mise à jour mensuelle
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DGCCRF - Indicateurs de gestion
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Jan 2026
… globale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
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DGCCRF - Panorama des textes (PYTHIE)
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026
… l'Union Européenne concernant les missions de la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et …
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Fichier des Structures de la DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
… Ce fichier contient l’ensemble des attributs des services de la DGFIP (nom, adresse, téléphone...) à une date …
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Fichier des données Acheminement de la DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier ACHEMINEMENT reprend les données d’acheminement de l’ancien fichier FIMOCT produit par l'ancienne application …
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Base documentaire des notes communicables de la DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 26 Sept 2023
Le fichier en pièce jointe propose l'ensemble des notes communicables de la DGFIP issues de la base …
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Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une …
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Fichier des compétences territoriales des services DGFIP
Ministères économiques et financiersUpdated 11 Nov 2026
… Il recense les compétences des services de la DGFIP au sein des directions territoriales (métropole et DOM) et …
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DGFIP - Bulletin Officiel des Finances publiques (BOFiP) - Sections RHO et GCP
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient toutes les références vers les bulletins officiels des finances publiques des sections : * Ressources …
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Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …
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Fichier des entités topographiques (TOPO) DGFiP
Ministères économiques et financiersUpdated 10 Nov 2026
Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la DGFIP se substitue désormais au fichier FANTOIR depuis …
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Plateformes agréées DGFiP : journal daté des immatriculations, retraits et dossiers en attente | QuellePlateforme
Jordan BERRABAH-ALBERTUpdated 3 Nov 2026
Journal des entrées, des sorties et des changements de statut des deux listes officielles publiées par la DGFiP …
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