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9 datasets for “DCP”
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Installations 1% artistique
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 31 Aug 2025
Localisation des œuvres d'artistes dans les établissements publics du département
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Programmation achat
Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 9 Oct 2026
Projets d'achat par domaines sur 18 à 24 mois
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Déclaration AGEC depuis 2025
Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 28 Sept 2026
Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020
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Marchés conclus 2015-2023
Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 1 Oct 2026
Liste annuelle des marchés publics par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2025
Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …
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Ascenseurs / Escalators - Télé-surveillance temps réel
Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026
Donnée géo-localisée des ascenseurs / escalators avec leurs statuts de fonctionnement en temps réel L'opérateur de télé …
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Energies - Consommation énergétique des bâtiments occupés par l’administration parisienne
Ville de ParisUpdated 16 Apr 2026
… Direction Constructions Publiques et Architecture (DCPA)** qui fournit le nombre d’équipement sur lesquels les chiffres de consommation …
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Base Adresse Locale - Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026
… fr/bases-locales) Cette donnée est de type DCP (données à caractère personnel), ce qui impose que sa …
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Portail FranceArchives - Inventaires des archives françaises
Ministère de la CultureUpdated 29 Sept 2026
… susceptibles de contenir des données à caractère personnel (DCP)**. **[TELECHARGER LE FICHIER](https://data-dump.francearchives.gouv.fr …
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