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Filtersdata.gouv.fr · JSON
  1. data.gouv.fr

    Installations 1% artistique

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 31 Aug 2025

    Localisation des œuvres d'artistes dans les établissements publics du département

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  2. data.gouv.fr

    Programmation achat

    Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 9 Oct 2026

    Projets d'achat par domaines sur 18 à 24 mois

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  3. data.gouv.fr

    Déclaration AGEC depuis 2025

    Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 28 Sept 2026

    Dépenses 2025 sur les 17 catégories listées dans la loi AGEC n° 2020-105 du 10 février 2020

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  4. data.gouv.fr

    Marchés conclus 2015-2023

    Sicoval - Communauté d'agglomération du Sud-Est toulousainUpdated 1 Oct 2026

    Liste annuelle des marchés publics par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire …

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  5. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 1 Nov 2025

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques du département en application du Code du patrimoine, livre VI, titre …

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  6. data.gouv.fr

    Ascenseurs / Escalators - Télé-surveillance temps réel

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    Donnée géo-localisée des ascenseurs / escalators avec leurs statuts de fonctionnement en temps réel L'opérateur de télé …

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  7. data.gouv.fr

    Energies - Consommation énergétique des bâtiments occupés par l’administration parisienne

    Ville de ParisUpdated 16 Apr 2026

    … Direction Constructions Publiques et Architecture (DCPA)** qui fournit le nombre d’équipement sur lesquels les chiffres de consommation …

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  8. data.gouv.fr

    Base Adresse Locale - Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 9 Nov 2026

    … fr/bases-locales) Cette donnée est de type DCP (données à caractère personnel), ce qui impose que sa …

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  9. data.gouv.fr

    Portail FranceArchives - Inventaires des archives françaises

    Ministère de la CultureUpdated 29 Sept 2026

    … susceptibles de contenir des données à caractère personnel (DCP)**. **[TELECHARGER LE FICHIER](https://data-dump.francearchives.gouv.fr …

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