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244 datasets for “Community Structure”

  1. data.gouv.fr

    Nombre de structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Sept 2019

    Nombre de structures de garde petite enfance (crèches, haltes-garderies, multi-accueil etc) par commune depuis 2005.

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  2. data.gouv.fr

    Places agréées dans les structures de garde de petite enfance en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 Nov 2018

    … agréées pour les structures de garde petite enfance (crèches, haltes-garderies, multi-accueil etc) par commune depuis 2005.

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  3. data.gouv.fr

    Structures chargées de la collecte des ordures ménagères par commune en Maine-et-Loire

    Département de Maine-et-LoireUpdated 22 Aug 2019

    Objets surfaciques représentant les communes et leur appartenance à la structure chargée de la collecte et le responsable …

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  4. data.gouv.fr

    SLA - Structure de la population active par activité et par commune

    Saint-Louis AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    … commune](https://public.opendatasoft.com/explore/dataset/demographyref-france-pop-active-sexe-activite-commune-millesime/table) \- [Structure de …

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  5. data.gouv.fr

    Places en établissements et services de l'Aide sociale à l'enfance en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 Nov 2016

    … dans des établissements ou services concourant à la protection de l'enfance, par commune de 2011 à 2015.

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  6. data.gouv.fr

    Structures petite enfance à Ville-d'Avray

    Commune de Ville-d'AvrayUpdated 26 Mar 2021

    Liste et emplacement des structures et modes de garde à Ville-d'Avray

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  7. data.gouv.fr

    Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Sept 2020

    Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date)

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  8. data.gouv.fr

    Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 10 Oct 2016

    Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils …

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  9. data.gouv.fr

    Structures d'accueil de la petite enfance

    CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 13 Jan 2026

    Liste des structures d'accueil de la petite enfance sur la commune de Châteauroux.

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  10. data.gouv.fr

    Service communal

    Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026

    Emplacement des services communaux (Hôtel de Ville et services annexes) sur la commune de Niort. La structure de …

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  11. data.gouv.fr

    TCF (Test de connaissance du français) - inscrits par centres de passation

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 29 Jan 2026

    Ce jeu de données présente le nombre d'inscrits au TCF depuis 2023, par pays de passation, villes …

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  12. data.gouv.fr

    Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 18 Jun 2026

    Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de …

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  13. data.gouv.fr

    Petite enfance et jeunesse

    Toulouse métropoleUpdated 14 Feb 2013

    Localisation des structures de la petite enfance et de la jeunesse de la commune de Balma

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  14. data.gouv.fr

    Réseau Emploi des communes

    Toulouse métropoleUpdated 9 Nov 2020

    Localisation des structures appartenant au Réseau Emploi des Communes de Toulouse Métropole. Pour en savoir plus http://www …

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  15. data.gouv.fr

    Structures de recherche publiques actives

    Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 16 Jun 2025

    … référencées dans le répertoire national des structures de recherche (RNSR). Données filtrées sur commune contient "TOULOUSE" ou "MONTPELLIER"

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  16. data.gouv.fr

    DONNEES : Périmètres des structures intercommunales autour de Colmar

    Colmar AgglomérationUpdated 8 Jan 2025

    Périmètres des structures intercommunales (Agglo, Communauté de Communes, Sivom…) Attention, il convient de filtrer la donnée pour isoler …

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  17. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de l'Allocation Personnalisée à l’Autonomie (APA) en établissement en Loire-Atlantique par commune

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 4 Aug 2021

    … établissement dans une structure de Loire-Atlantique (selon l'adresse de la structure) par commune depuis 2005. * * * L …

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  18. data.gouv.fr

    Données financières : comparaison par structure (strate)

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 24 May 2019

    … Cela permet de comparer ses dépenses avec les communes de même strate (c'est à dire de même …

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  19. data.gouv.fr

    Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2022 (hors taux)

    Ministères économiques et financiersUpdated 18 Nov 2022

    … communes applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de …

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  20. data.gouv.fr

    Délibérations de fiscalité directe locale des communes 2023 (hors taux)

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Oct 2023

    … communes applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux) Nous recommandons de consulter en amont la structure de …

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