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Search results for Classification

Filtersdata.gouv.fr · JSON

96 datasets for “Classification”

  1. data.gouv.fr

    Classification d'armement des voies

    SNCFUpdated 26 May 2020

    Liste des voies du Réseau Ferré National typées par groupes Demaux. L’admission sur une ligne du réseau …

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  2. data.gouv.fr

    Marques françaises 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 12 Aug 2021

    Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les marques françaises déposées à l …

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  3. data.gouv.fr

    Thèmes de classification des compétences

    Communauté de Communes Coeur de FranceUpdated 17 Dec 2025

    L’EPCI exerce, en lieu et place des 19 communes membres, un certain nombre de compétences définies par …

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  4. data.gouv.fr

    Points d'apport volontaire des déchets ménagers sur Rennes Métropole (PAV)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Oct 2024

    Points localisant les points d'apport volontaire (PAV) des déchets ménagers. Chaque point supporte un ou plusieurs flux …

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  5. data.gouv.fr

    Points de regroupement des bacs roulants sur Rennes Métropole (PR)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Oct 2024

    Points localisant les points de regroupement (PR) des bacs roulants permettant la collecte des déchets ménagers. L'usager …

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  6. data.gouv.fr

    Végétation fine 2014 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 29 Jul 2020

    Cette couche représente la situation de l'emprise de la végétation en 2014 sur le territoire de Rennes …

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  7. data.gouv.fr

    Végétation fine 2011 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Apr 2021

    Cette couche représente la situation de l'emprise de la végétation en 2011 sur le territoire de Rennes …

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  8. data.gouv.fr

    Points de présentation des bacs roulants sur Rennes Métropole (PP)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 17 Oct 2024

    Points localisant les points de présentation (PP) des bacs roulants permettant la collecte des déchets ménagers. L'usager …

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  9. data.gouv.fr

    Végétation fine 2017 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 6 Oct 2019

    Cette couche représente la situation de l'emprise de la végétation en 2017 sur le territoire de Rennes …

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  10. data.gouv.fr

    Occupation du sol à grande échelle 2017 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 8 Oct 2019

    Cette couche représente l'occupation et l'usage des sols de Rennes Métropole en 2017 (OCSGE 2017) . Elle …

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  11. data.gouv.fr

    Mode d'Occupation du Sol (MOS) de Rennes Métropole 2006-2017

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Apr 2021

    … La nomenclature utilisée pour la classification des occupations compte 47 classes (40 présentes sur Rennes Métropole) que l …

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  12. data.gouv.fr

    Occupation du sol à grande échelle 2020 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 31 Jan 2023

    L’OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de …

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  13. data.gouv.fr

    Végétation fine 2021 sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Apr 2021

    Cette couche représente la situation de l'emprise de la végétation en 2021 sur le territoire de Rennes …

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  14. data.gouv.fr

    Mode d'Occupation du Sol (MOS) de Rennes Métropole 2011-2021

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 23 Apr 2021

    Quelle est la part de terres agricoles qui a disparu depuis dix ans ? Comment évaluer le renouvellement urbain …

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  15. data.gouv.fr

    Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …

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  16. data.gouv.fr

    Gestion Viabilité Hivernale - Meuse (GL_GESTION_VH)

    Conseil départemental de la MeuseUpdated 30 May 2023

    Classification des itinéraires déneigés par priorité d'intervention

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  17. data.gouv.fr

    Inventaire botanique de l'Arboretum du Domaine départemental de la Vallée-aux-loups

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 29 Jun 2021

    … Toutes les vérifications sont basées sur la Classification APG III (2009), troisième version de la classification botanique des …

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  18. data.gouv.fr

    Nomenclature domaines émergents des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    … utilisation de la CIB et de la Classification coopérative des brevets (CPC)[[2]](file:///C:/Projets/Brevets/Atlas …

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  19. data.gouv.fr

    Routes Départementales des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 20 Feb 2026

    Réseau routier départemental des Hautes-Pyrénées classifié par type de catégorie (IIR: Itinéraires d'Intérêt Régional, IID: Itinéraires …

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  20. data.gouv.fr

    Les équipements sportifs métropolitains

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 20 Feb 2024

    … Les équipements techniques de chaque site sont listés, Une classification normalisée est proposée.

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