Search results for SCDL
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457 datasets for “SCDL”
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Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL
Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026
… Il s’inscrit également dans le cadre du Socle Commun des Données Locales (SCDL), standard national promu par …
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SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
Saint-Louis AgglomérationUpdated 4 Nov 2026
… Ce jeu de données respecte à 100% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du …
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
Agglomération MontargoiseUpdated 8 Nov 2023
Ces données permettent de localiser et de connaître les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge …
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Actes administratifs de Grand Paris Sud - Format SCDL
Grand Paris SudUpdated 13 Nov 2026
… Il s’inscrit également dans le cadre du Socle Commun des Données Locales (SCDL) , standard national promu par …
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Subventions d'un montant annuel supérieur à 23000€ octroyées par le Département - année 2025
CD28Updated 9 Jun 2026
… De fait, la spécification SCDL* du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a …
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SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
Saint-Louis AgglomérationUpdated 4 Nov 2026
… à 100% le Socle Commun des Données Locales (SCDL) pour le format du contenu et à 100% pour …
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Liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de Pirae
Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL) . Le jeu de données DELIBERATION …
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Subventions de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Oct 2026
… conventions de subvention Schéma Commun des Données Locales (SCDL) – module « Subventions », version 2.1.1 (schema.data.gouv …
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Délibérations et actes réglementaires du Conseil départemental - Depuis juillet 2022
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 31 Dec 2022
… et du [Socle Commun de Données Locales](https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html) d'Open Data …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
CD28Updated 28 May 2026
L’Etat, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l …
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Subventions de la Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 15 Oct 2026
… conventions de subvention Schéma Commun des Données Locales (SCDL) – module « Subventions », version 2.1.1 (schema.data.gouv …
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Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE)
Agglomération Montargoise Et rives du loingUpdated 8 Nov 2023
Ces données permettent de localiser et de connaître les caractéristiques techniques des stations et des points de recharge …
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Délibérations et actes réglementaires du Conseil départemental - Depuis juillet 2022
CD28Updated 31 Dec 2022
… Le schéma de données SCDL est initialement prévu uniquement pour les délibérations. Afin de satisfaire aux obligations induites …
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Subventions d'un montant annuel supérieur à 23000€ octroyées par le Département - année 2024
CD28Updated 19 Aug 2025
… De fait, la spécification SCDL* du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a …
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Déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (loi AGEC)
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 28 May 2026
L’Etat, les collectivités territoriales et les groupements de collectivités territoriales doivent déclarer leurs dépenses relatives à l …
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DAE - défibrillateurs - GPS
OSM, Data.gouvUpdated 12 Apr 2021
Extrait de l'Arrêté du 29 octobre 2019 relatif au fonctionnement de la base de données nationale des …
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Catalogue des jeux de données publiés en OpenData
Ville de PiraeUpdated 8 Dec 2019
Ce jeu de données fait partie du Socle Commun des Données Locales (SCDL) . Le jeu de données Catalogue …
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Subventions d'un montant annuel supérieur à 23000€ octroyées par le Département - année 2024
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 19 Aug 2025
… De fait, la spécification SCDL* du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a …
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Subventions d'un montant annuel supérieur à 23000€ octroyées par le Département - année 2025
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jun 2026
… De fait, la spécification SCDL* du modèle de données relatif aux subventions attribuées par une collectivité locale a …
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Stations de taxi sur le territoire du SMMAG
Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire GrenobloiseUpdated 7 Feb 2024
Ce jeu de données comprend l'ensemble des stations de taxi sur le territoire du SMMAG (Métropole de …
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