Search results for REMP
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797 datasets for “REMP”
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Observatoire du bruit - Données acoustiques avec moyennes mensuelles issues des balises du réseau permanent de l’observatoire de l’environnement sonore
Métropole Aix-Marseille Provence / acoucitéUpdated 23 May 2022
Ce jeu de données est amené à disparaitre, il est remplacé par un jeu de données plus complet …
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Arrêté n° 250/2001 du 31 juillet 2001
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… ABROGE, remplacé par : DELIB. « Oursins-CC-2005-A » du 24/06/05 portant création et fixant les conditions …
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Arrêté n° 68/89 du 27/07/1989
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… entrée du port de Bayonne (Pyrénées Atlantiques) ABROGE, remplacé par : Arrêté n° 75/98 du 07 septembre 1998 …
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Déploiement du haut et très haut débit par immeuble en Guadeloupe
ARCEPUpdated 26 Jan 2021
Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret …
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L'Île-de-France fête ses restos
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2020
… rues piétonnisées, mise à disposition de parvis, etc.). Vous êtes restaurateur : remplissez le formulaire d’inscription en ligne .
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URSSAF Effectif par Métier
Urssaf Caisse nationaleUpdated 19 Apr 2023
… de données en ligne, les libellés métiers sont remplacés par "autre métier" et les libellés famille professionnelle par …
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Recueil des Actes Administratifs - Grand Besançon
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 6 Jul 2022
… Il est remplacé par le jeu de données "actes" suite à l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 …
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Urssaf effectif par tranche d'âge
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 3 Apr 2023
… données en ligne, les tranches d’âge sont remplacées par « ND » (Non Disponible) quand l’effectif total d …
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Plan local d'urbanisme emprise des zones du périmètre de la Communauté urbaine de Dunkerque
Communauté urbaine de DunkerqueUpdated 24 Jul 2019
… Il remplace le plan d'occupation des sols (POS) depuis la loi relative à la solidarité et au …
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Arrêté 2009-0479 du 27 juillet 2009 / Annexe A
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
… sous juridiction française relevant du CRPM de Bretagne. Remplace Arrêté n° 72/2006 du 21 avril 2006 / BDR …
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Arrêté n° 18/2006 du 07/02/2006
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
… ABROGE ? Remplacé par : Arrêté n° 109/2008 du 27/05/2008 rendant obligatoire l'avenant à la délibération …
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Arrêté n° 486/2004 du 28 juillet 2004
Terra Maris (SARL)Updated 15 May 2025
… le gisement de l'Ouest Cotentin ABROGE et remplacé par : Arrêté n° 171/2007 du 30/10/2007 …
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REMI-Ponctualité trains régionaux 2017-2022
Région Centre-Val de LoireUpdated 27 Oct 2026
… Il est remplacé par un un nouveau jeu de données à partir du 1er janvier 2023 et d …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
INSEEUpdated 24 Sept 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
INSEEUpdated 31 Aug 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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IRA National - Décès certifiés électroniquement
Updated 12 Nov 2026
… des volets médicaux des certificats électroniques de décès remplis par les médecins. Concernant les infections respiratoires aiguës, le …
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Arrêté n° 17/2005 du 20/01/2005
Terra Maris (SARL)Updated 16 May 2025
… ABROGE ? remplacé par : Arrêté n°137/2008 du 18/09/2008 rendant obligatoire la délibération BUMW 16-2008 …
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Points d'eau potable en Île-de-France (OpenStreetMap)
© Les contributeurs OpenStreetMapUpdated 19 Oct 2026
… fontaines à boire, fontaines Wallace, bornes de remplissage de gourdes, robinets d'eau potable, puits équipés de pompes …
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Enquête "Capital Données" réalisée en 2019 par QualiNous du département ACT d'INRAE
Burnel, LaurentUpdated 6 Jul 2021
… Les répondants ont rempli le questionnaire autant de fois que nécessaire :une réponse à un questionnaire pour chaque …
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Aide à l'exemplaire des titres de presse postés
Ministère de la CultureUpdated 3 Jul 2024
… d'aide au portage de la presse et remplace notamment les tarifs postaux dits "ciblés" prévus dans le …
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