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284 datasets for “cotisations”

  1. data.gouv.fr

    Masse salariale trimestrielle du secteur privé (y compris estimation précoce), France entière

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026

    … Urssaf _Précisions méthodologiques_ \- La masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. \- Une estimation précoce de …

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  2. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé hors intérimaires, par EPCI et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    Conservatoires - Nombre d'élèves inscrits par saison

    Seine OuestUpdated 23 Jan 2026

    … est comptabilisé deux fois, une fois en musique et une fois en danse puisqu’il cotise deux cursus).

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  4. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2021

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023

    Données sur les particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  5. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2022

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 23 Jan 2024

    Données sur les particuliers employeurs en 2022 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  6. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2023

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 16 Dec 2024

    Données sur les particuliers employeurs en 2023 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  7. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2024

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 12 Sept 2025

    Données sur les particuliers employeurs en 2024 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Masse salariale et assiette chômage partiel mensuelles du secteur privé à la Réunion

    Urssaf Caisse nationaleUpdated 20 Apr 2023

    … Urssaf Précisions méthodologiques - la masse salariale correspond à l'assiette déplafonnée des cotisations sociales. - la part de l …

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  9. data.gouv.fr

    Particuliers employeurs en 2025

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 8 Oct 2026

    Données sur les particuliers employeurs en 2025 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. ![](https://open.urssaf.fr …

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  10. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par zone d'emploi et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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  11. data.gouv.fr

    Les revenus des travailleurs indépendants classiques, par secteur d'activité à fin décembre N+1

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Apr 2026

    Données annuelles sur les revenus des travailleurs indépendants classiques (non auto-entrepreneurs) depuis 2018, par secteur d'activité …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalités des communes du Val2C - 2019

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 9 Jan 2025

    … votés par les communes suivants : - Taxe d'habitation - Cotisation foncière des entreprises - Taxe sur le foncier bâti - Taxe …

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  13. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x NA88i et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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  14. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x tranche de taille d'entreprise et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Sept 2025

    … Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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  15. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale communes - CANGT

    Direction Générale des FInances PubliquesUpdated 18 Jun 2026

    … La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …

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  16. Opendatasoft hubLive preview

    Fiscalité locale des communes - France

    Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025

    … La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …

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  17. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x secteur NA27i et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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  18. data.gouv.fr

    Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x secteur NA17i et par an (depuis 1998)

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026

    … Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …

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  19. Opendatasoft hubLive preview

    Résultats des enquêtes de satisfaction

    UrssafUpdated 5 Jul 2024

    … et note globale par organisme. Taux de satisfaction : Cotisants se déclarant « Tout à fait satisfait(e) » et « Plutôt …

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  20. data.gouv.fr

    Conservatoires - Nombre d'élèves inscrits par saison

    Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jan 2026

    … est comptabilisé deux fois, une fois en musique et une fois en danse puisqu’il cotise deux cursus).

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