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273 datasets for “Reform”
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Accidents corporels de la circulation sur Bordeaux Métropole 2006-2011
www.ideeslibres.orgUpdated 3 Aug 2015
… concernant la période 2006-2011 a pu être reformatée (travail collectif) afin d'être importable dans un SGBD …
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Objet linéaire du PCRS : espace vert, topographie et hydrographie
Bordeaux MétropoleUpdated 30 Sept 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet ponctuel du PCRS : espace vert, topographie et hydrographie
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Objet surfacique du PCRS : espace vert, topographie et hydrographie
Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… sur Bordeaux Métropole dans le cadre de la réforme anti-endommagement des réseaux de 2012 afin de servir …
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Catalogue de solutions : obligation de formation des jeunes 16-18 ans
Ville de RoubaixUpdated 30 Nov 2020
… en œuvre concrète au niveau local de cette réforme, mais aussi des acteurs mobilisés dans le repérage et …
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Annuaire des bureaux des entreprises des lycées professionnels et polyvalents
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 20 Mar 2026
… Depuis septembre 2023, dans le cadre de la réforme des lycées professionnels, un bureau des entreprises est ouvert …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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Fonds stratégique pour le développement de la presse (FSDP)
Ministère de la CultureUpdated 3 Jul 2024
… Les dispositifs du FSDP ont été réformés par le décret n° 2016-1161 du 26 août 2016.
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[Observatoire habitat] Quartiers prioritaires de la politique de la ville en 2014 (QPV)
ANCTUpdated 6 Nov 2019
… prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la …
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Répartition de l'emploi - DSN
INSEE, retraitement CAPBUpdated 29 Aug 2022
… https://www.insee.fr/fr/statistiques/5542536 ), un reformatage à ensuite été effectué pour plus de lisibilité, aucune …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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Nomenclature CED
TEOUpdated 12 Sept 2023
… TEO a reformaté les données au format Excel et proposé différents formats pour le code CED (format texte …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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DPE Diagnostics de performance énergétique pour les logements neufs (depuis juillet 2021) à Roubaix
ADEMEUpdated 23 Dec 2022
… Dans le cadre de la réforme en vigueur depuis le 1er juillet 2021,l’Ademe a de nouveau …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2014-2015
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2015
… Dans le cadre des réformes engagées par le ministère de l’éducation nationale induisant le renouvellement complet des …
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Délibérations 2021
CD25Updated 11 Jun 2026
… Cette démarche répond aux obligations légales de la réforme des règles de publicités des actes des collectivités territoriales …
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Délibérations 2022
CD25Updated 11 Jun 2026
… Cette démarche répond aux obligations légales de la réforme des règles de publicités des actes des collectivités territoriales …
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